Au D de l'annexe VIII de l'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé, les tableaux sont remplacés par les tableaux :
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« TYPE DE CONTRÔLE |
PÉRIODICITÉS DES VISITES TECHNIQUES PÉRIODIQUES |
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Visite technique périodique des véhicules TCP |
Six mois après la date de première mise en circulation puis six mois après chaque visite technique périodique |
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Visite technique périodique des véhicules de catégorie M1 autres que sanitaires (*) |
Quatre ans après la date de la première mise en circulation puis deux ans après chaque visite technique périodique |
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Autre visite technique périodique |
Un an après la date de la première mise en circulation puis un an après chaque visite technique périodique |
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(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires. » |
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Et
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« RÉSULTAT DE LA VISITE |
TYPE DE VISITE |
VALIDITÉ DU VISA |
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Véhicule accepté |
Véhicules TCP : Visite technique périodique |
Six mois après la date de la visite technique périodique |
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Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : Visite technique périodique |
Deux ans après la date de la visite technique périodique |
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Autres véhicules lourds : Visite technique périodique |
Un an après la date de la visite technique périodique |
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Véhicules TCP : Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite |
Six mois après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules lourds autres que TCP et M1 : Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite |
Un an après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 sanitaires (*) : Contre-visite sous deux mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite |
Un an après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : Contre-visite sous deux mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite |
Deux ans après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicule refusé « sans interdiction de circuler » |
Véhicules autres que M1 : Visite technique périodique |
Un mois après la date de la visite technique périodique |
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Véhicules M1 : Visite technique périodique |
Deux mois après la date de la visite technique périodique |
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Véhicules autres que M1 : Contre-visite sous un mois après la date de la visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
Un mois après la date de la dernière visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicules M1 : Contre-visite sous deux mois après la date de la visite technique ayant prescrit la première contre-visite |
Deux mois après la date de la dernière visite technique périodique ayant prescrit la première contre-visite |
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Véhicule refusé « avec interdiction de circuler » |
Tout type de visite technique périodique ou contre-visite |
Date de la visite technique périodique ou de la contre-visite |
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(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires. » |
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