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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat)


L'arrêté du 1er août 2011 susviséest modifié ainsi qu'il suit :
1° Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;
2° Au deuxième alinéa de l'article 3, les mots : « mentionné à l'article 24 du présent arrêté » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat mentionné à l'alinéa précédent » ;
3° Au dernier alinéa de l'article 9, les mots : « mentionné à l'article 24 ci-dessous » sont remplacés par les mots : « de suivi des cycles licence, master et doctorat prévu par l'arrêté du 3 mars 2017 » ;