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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2017 portant inscription des électrodes chirurgicales décahexapolaires SPECIFY SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2017 portant inscription des électrodes chirurgicales décahexapolaires SPECIFY SURESCAN MRI de la société MEDTRONIC France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société Medtronic » :
1) Le produit suivant est ajouté :


CODE

NOMENCLATURE

3404353

Neurostimulateur médul, électrode décahexapolaire, MEDTRONIC, SPECIFY SURESCAN MRI
Electrode décahexapolaire SPECIFY SURESCAN MRI pour système de neurostimulation PrimeAdvanced SureScan MRI, Restore Advanced SureScan MRI, RestoreUltra Surescan MRI et RestoreSensor Surescan MRI de la société Medtronic.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
- SPECIFY 5-6-5 SURESCAN MRI (977C165 et 977C190)
- SPECIFY 2 × 8 SURESCAN MRI (977C265 et 977C290)
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.


2) Dans la nomenclature des codes 3400177, 3455511, 3436910, 3458314, 3410218, 3482614, 3495605 et 3424210, la mention « (notamment les électrodes VECTRIS SURESCAN MRI) » est supprimée.