Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage »)

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.