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Article AUTONOME (Arrêté du 17 février 2017 portant homologation de la décision n° CODEP-CLG-2016-051122 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 176, dénommée « ATLAS » (AREVA Tricastin Laboratoires d'analyses), exploitée par AREVA NC dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme))

Article AUTONOME (Arrêté du 17 février 2017 portant homologation de la décision n° CODEP-CLG-2016-051122 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 176, dénommée « ATLAS » (AREVA Tricastin Laboratoires d'analyses), exploitée par AREVA NC dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme))


[ARE-176-ENV-5] Les rejets issus de l'installation doivent respecter les valeurs limites suivantes en flux et en concentration, les volumes de gaz étant rapportés à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs).


PARAMÈTRES

VALEUR LIMITE D'ÉMISSION

FLUX MAXIMAL

Uranium

Flux annuel : 50 g

Rejet total de COV

110 mg COV/Nm3

-

Rejet total de tétrachloroéthylène, tétrachlorométhane, trichloroéthylène, trichlorométhane et chlorohydrate d'hydroxylamine

20 mg COV/ Nm3 (se rapporte à la somme massique des différents composés)

-

Trichloroéthylène

2 mg COV/ Nm3

-

Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore (exprimés en HCl)

50 mg/Nm3

-

Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF)

5 mg/Nm3

Flux annuel : 15 kg

Acide nitrique exprimé en NO3

10 mg/Nm3

-

Acide sulfurique exprimé en SO4

1 mg/Nm3

-

Acidité totale exprimée en H+

0,5 mg/Nm3

-

Alcalins exprimés en OH-

10 mg/Nm3

-


Nm3 : normaux mètres cube (273K ; 101,3 kPa).
[ARE-176-ENV-6] Le flux mensuel des fluorures ne doit pas dépasser le sixième des limites annuelles correspondantes.