1° Areva poursuit la démarche engagée sur l'étude des stériles miniers issus des anciennes mines uranifères en France, en particulier sur l'évolution des stériles miniers sur le long terme, et développe, pour les sites retenus dans son étude, des modèles géochimiques prédictifs de migration de l'uranium depuis les verses à stériles vers l'environnement en prenant en compte les scénarios d'évolution possibles des usages ainsi que des perturbations envisageables sur le long terme (perte d'intégrité de la verse, changement d'usage, événement climatique…). Areva justifie la cohérence entre sa conclusion relative à la faible mobilité de l'uranium et les marquages environnementaux observés sur les sites.
Cette étude est remise au ministre chargé des mines avant le 30 juin 2018.
L'ASN est saisie pour avis de cette étude.
2° Areva vérifie et le cas échéant complète son étude pour assurer la représentativité de son modèle pour l'ensemble des types de verses à stériles (contexte sédimentaire, condition hydrogéologique…). Cette étude est remise au ministre chargé des mines avant le 31 décembre 2019.
L'ASN est saisie pour avis sur cette étude.