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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2017 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2017 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :


RÉFÉRENCE DANS LA LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 11
3492920, 3456019, 3487422, 3400473, 3402779
Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale