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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-BO-52 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Charente-Maritime pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Charente-Maritime)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-BO-52 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Charente-Maritime pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Charente-Maritime)


L'autorisation accordée par la décision n° 2007-569 du 19 juin 2007 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Charente-Maritime à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 1er juillet 2017.