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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)


L'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
a) A l'article 1er, la composition des membres nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est modifiée ainsi :
Les mots « M. VERNEDE (Alain) » sont remplacés par « M. GUINARD (Ludovic) ».
b) L'article 3 est ainsi modifié :
Au titre de président de la section « Arbres forestiers », les mots « M. ROMAN AMAT (Bernard) » sont remplacés par « M. PASTUZKA (Patrick) » ;
Au titre de secrétaire technique de la section « Arbres forestier », les mots « M. BASTIEN (Jean-Charles) » sont remplacés par « M. BERTHELOT (Alain) » ;
Au titre de secrétaire technique de la section « Pomme de terre », les mots « M. SOYER (Jacques) » sont remplacés par les mots « M. BAGOT (Patrick) » ;
Au titre de secrétaire technique de la section « Maïs et sorgho », les mots « M. AIZAC (Bernard) » sont remplacés par « Mme UYTTEWAAL (Valérie) » ;
Au titre de président de la section « Plantes fourragères et à gazon », les mots « M. HUYGHE (Christian) » sont remplacés par « Mme LITRICO-CHIARELLI (Isabelle) ».