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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))


A l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2016 modifié susvisé :


- pour la variété V3270L, après les mots : « colza oléagineux d'hiver » sont ajoutés les mots : « , rubrique “variété à forte teneur en acide oléique et à faible teneur en acide alphalinolénique” » ;
- le mot : « V3270L » est remplacé par le mot : « V327OL ».