Article 12 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))
A l'article 1er de l'arrêté du 23 juin 2016, dans la colonne « Espèce », le mot : « Framboisier » est remplacé par les mots : « Framboisier remontant ».