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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2016 portant inscription du pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR EUROPE BV au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2016 portant inscription du pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR EUROPE BV au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 novembre 2016 susvisé, le paragraphe a) concernant la nomenclature du pied à restitution d'énergie de classe II est supprimé et rétabli comme suit :
« Ce pied est plus spécialement destiné à un usage sur des distances plus grandes en intérieur et en extérieur. Pour bénéficier de ce type de pied, le patient doit en avoir un usage au-delà de la proximité des bâtiments (code d4602 de la CIF). Les pieds de cette classe ont une propulsion (nombre de points obtenus lors du relevé des caractéristiques force-déformation) comprise entre 75 ≤ P < 120. Le pied à restitution d'énergie de classe II est garanti deux ans. »