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Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Union des supporters stéphanois »)
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Union des supporters stéphanois »)
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.