Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Union nationale des clubs de supporters de basket »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Union nationale des clubs de supporters de basket »)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.