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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Handi-Supporters ASSE »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Handi-Supporters ASSE »)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.