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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Association Socios Nancy »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Association Socios Nancy »)


L'agrément prévu aux articles L. 224-3 et L. 332-17 du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code et qui est mentionnée ci-après :
Association Socios Nancy, 66, rue Gabriel-Péri, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.