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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


A l'article 1er de l'arrêté du 27 mars 2015 modifié susvisé, pour la variété Soulmate, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots :« RAGT 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « NORDIC SEED A/S (DK) ».