Dans les arrêtés modifiés susvisés du :
11 décembre 2001, à l'article 1er, pour la variété Andalou ;
22 décembre 2004, à l'article 1er, pour les variétés Cervoise et Exotic ;
2 mars 2005, à l'article 1er, pour la variété Belino II ;
13 décembre 2005, à l'article 1er, pour la variété Une de Mai ;
15 décembre 2006, à l'article 1er, pour la variété Iridium ;
22 décembre 2008, à l'article 1er, pour les variétés Forblanc et Solehio ;
13 janvier 2010, à l'article 1er, pour la variété Kalystar ;
3 mai 2010, à l'article 1er, pour les variétés Gigga et Jag de Bellouet ;
16 décembre 2010, à l'article 1er, pour les variétés Adhoc, Basalt et Farinelli ;
14 décembre 2011, à l'article 2, pour les variétés Albatros, Casino et Figaro ;
17 décembre 2012, à l'article 1er, pour les variétés, Calisol, Daxor, Hickory, Persik, Stadium et Zephyr, à l'article 2, pour la variété Nokia ;
16 avril 2013, à l'article 1er, pour les variétés Amistar et Niagara ;
9 décembre 2013, à l'article 1er, pour les variétés Calvaro, Lithium, Modern, Timoko et Vodka, à l'article 2, pour la variété Forcali ;
26 décembre 2014, à l'article 1er, pour les variétés Domino, Fenomen et Foxyl, à l'article 2, pour la variété Lavandou ;
12 janvier 2016, à l'article 1er, pour les variétés Murail, Silverio, Stereo, System, à l'article 2, pour les variétés Pueblo et Rayol,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « KWS Momont SAS (FR) ».