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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


A l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié susvisé, pour la variété Amarillo 105, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Saatzucht Dr. Hege GbRmbH (DE) » sont remplacés par les mots : « HegeSaat GmbH & Co.KG (DE) ».