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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2017 portant inscription des implants cochléaires NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA et du processeur NEURO ONE de la société NEURELEC SA, et de l'implant cochléaire NUCLEUS CI532 de la société COCHLEAR France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2017 portant inscription des implants cochléaires NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA et du processeur NEURO ONE de la société NEURELEC SA, et de l'implant cochléaire NUCLEUS CI532 de la société COCHLEAR France SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implaant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec SA (Neurelec) » est ajouté le code suivant :


CODE
NOMENCLATURE

3419515
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, NEURO ONE
Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec.
NEURO ONE est compatible avec les implants NEURO ZTI EVO et NEURO ZTI CLA.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
M80336, M80337, M80338, M80339, M80340, M80341, M80342
Date de fin de prise en charge : 28 février 2019.