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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 janvier 2017 portant radiation de la liste I des substances vénéneuses)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 janvier 2017 portant radiation de la liste I des substances vénéneuses)


Sont radiées de la liste I des substances vénéneuses :
Les préparations injectables contenant de la kétamine ou ses sels ou ses esters s'ils peuvent exister.