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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2017 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des pansements interface URGOTUL et URGOTUL DUO des Laboratoires URGO inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2017 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription des pansements interface URGOTUL et URGOTUL DUO des Laboratoires URGO inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 8 : « pansements interface », dans la rubrique « Laboratoires URGO » :
1) les codes 1355604, 1346002 et 13822825 sont radiés ;
2) La nomenclature des codes 1372301, 1329682 et 1379527 est modifiée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

1372301
Pansements interface, URGO, URGOTUL, 120cm2, boîte de 16.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1329682
Pansements interface, URGO, URGOTUL, 300cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.

1379527
Pansements interface, URGO, URGOTUL, 400cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.


3) Après le code 1379527 est ajouté le produit suivant :


CODE
NOMENCLATURE

1388696
Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 120cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.


4) La nomenclature du code 1344434 est modifiée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

1344434
Pansements interface, URGO, URGOTUL DUO, 300cm2, boîte de 10.
MODALITES D'UTILISATION :
- Application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion mécanique si nécessaire) ;
- Maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020.