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Article 6 AUTONOME (Décret n° 2017-32 du 12 janvier 2017 pris pour l'application de l'article L. 132-15-1 du code minier)

Article 6 AUTONOME (Décret n° 2017-32 du 12 janvier 2017 pris pour l'application de l'article L. 132-15-1 du code minier)


Le coefficient « Kc » à appliquer est calculé, en fonction du continent au large duquel est situé le gisement, conformément au tableau suivant :


CONTINENT AU LARGE DUQUEL EST SITUÉ LE GISEMENT

Kc

Europe

1

Amérique

1

Afrique

0,7

Océanie

0,7