Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 7, est ajoutée une nouvelle rubrique « B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule », comme suit :
CODE |
NOMENCLATURE |
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B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule |
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Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) |
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1) INDICATIONS SPÉCIFIQUES DE PRISE EN CHARGE La prise en charge de la prothèse modulaire de reconstruction massive de l'épaule MUTARS est assurée en cas de : - Reconstruction de l'articulation de l'épaule après résection de tumeurs osseuses localisées de l'humérus proximal, nécessitant la résection de l'humérus proximal ou de la totalité de l'humérus, et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive de l'humérus proximal ou de l'humérus total d'origine non carcinologique. 2) CONTRE-INDICATIONS Les contre-indications sont les suivantes : - allergie connue à un ou plusieurs matériaux constitutifs du dispositif - troubles circulatoires résultant d'une intervention précédente ou insuffisance de la vascularisation locorégionale (artériopathie) - infections aiguës ou chroniques - états psychiatriques ou neurologiques diminuant la capacité du patient ou sa volonté à respecter une restriction post opératoire - situations dans lesquelles les implants seraient soumis à des contraintes excessives : obésité majeure, insuffisances musculaires, pathologies articulaires multiples, arthropathies neurogènes, graves pathologies des muscles ou des nerfs du membre concerné sources de non utilisation de l'implant ou de complications précoces - malformations sévères ou déviations axiales rendant impossible l'implantation - résection non marginale de la tumeur - troubles métaboliques graves risquant de compromettre la cicatrisation ou faciliter l'infection - capital osseux insuffisant pour une bonne fixation de l'implant - couverture cutanée de mauvaise qualité au niveau de l'articulation de la hanche ou du genou (risque de nécrose ou d'exposition des implants) 3) MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post- opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses. Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un composant (implant) huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une diaphyse humérale de connexion, de diaphyses humérales et d'une tige humérale. Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un composant (implant) huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, et d'une tige humérale. La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 7 934,60 € TTC. Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type inversé, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses humérales, d'une tige humérale et de vis angle stable. Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une tige humérale et de vis angle stable. La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type inversé est assurée dans la limite de 9 162,04 € TTC. Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire. Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire. La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 11 500,50 € TTC. Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type inversé, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire, de vis angle stable. Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire, de vis angle stable. La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type inversé est assurée dans la limite de 12 516,94 € TTC. |
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4) RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE |
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3154650 |
Reconstruction humérale, modulaire, composant huméral, IMPLANTCAST, MUTARS Composant huméral métaphyso-diaphysaire incluant contre-vis pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 52000000 Composant huméral métaphyso-diaphysaire MUTARS 50 mm incl. Contre-vis Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3111467 |
Reconstruction humérale, modulaire, insert huméral, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52101000 Insert huméral MUTARS 0mm 52101005 Insert huméral MUTARS 5mm 52101010 Insert huméral MUTARS 10mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3132481 |
Reconstruction humérale, modulaire, embase glénoïdienne, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 38004001 Embase glénoïdienne sans ciment Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3127480 |
Reconstruction humérale, modulaire, glénosphère, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 52101002 Glénosphère MUTARS Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3143059 |
Reconstruction humérale, modulaire, diaphyse humérale, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52200020 Diaphyse humérale MUTARS 20mm 52200040 Diaphyse humérale MUTARS 40mm 52200060 Diaphyse humérale MUTARS 60mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3144969 |
Reconstruction humérale, modulaire, vis humérale M8, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52300015 Vis humérale M8 MUTARS 15mm 52300035 Vis humérale M8 MUTARS 35mm 52300055 Vis humérale M8 MUTARS 55mm 52300075 Vis humérale M8 MUTARS 75mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3175326 |
Reconstruction humérale, modulaire, diaphyse de connection, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 52210080 Diaphyse de connection MUTARS 80mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3188205 |
Reconstruction humérale, modulaire, réducteur humérus total, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52210000 Réducteur humérus total MUTARS 10mm 52210100 Réducteur humérus total MUTARS 100mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3105863 |
Reconstruction humérale, tige humérale sans ciment HAP, IMPLANTCAST, MUTARS Tige humérale sans ciment revêtue HAP pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52400807 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 7mm 52400808 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 8mm 52400809 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 9mm 52400810 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 10mm 52400811 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 11mm 52400812 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 12mm 52400813 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 13mm 52400814 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 14mm 52400815 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 15mm 52400816 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 16mm 52400817 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 17mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3198959 |
Reconstruction humérale, modulaire, tige humérale à cimenter IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52400408 Tige humérale MUTARS à cimenter 8mm 52400409 Tige humérale MUTARS à cimenter 9mm 52400410 Tige humérale MUTARS à cimenter 10mm 52400411 Tige humérale MUTARS à cimenter 11mm 52400412 Tige humérale MUTARS à cimenter 12mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3120845 |
Reconstruction humérale, tige humérale bague HAP et TiN, IMPLANTCAST, MUTARS Tige humérale bague HAP et TiN à cimenter pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52490408 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 8mm 52490409 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 9mm 52490410 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 10mm 52490411 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 11mm 52490412 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 12mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3122850 |
Reconstruction humérale, modulaire, composant humérus distal IMPLANTCAST, MUTARS Composant humérus distal incluant axe, contre-vis et vis de blocage pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 52500000 Composant humérus distal MUTARS incl. axe, contre-vis et vis de blocage Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3181195 |
Reconstruction humérale modulaire, tige ulnaire sans ciment IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52501015 Tige ulnaire MUTARS sans ciment rev. Ti+HAP Gauche 52501020 Tige ulnaire MUTARS sans ciment rev. Ti+HAP Droite Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3123306 |
Reconstruction humérale, modulaire, tige ulnaire à cimenter, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 52505070 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Gauche 70mm 52500070 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Droite 70mm 52505100 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Gauche 100mm 52500100 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Droite 100mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3124501 |
Reconstruction humérale, modulaire, tampon ulnaire, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 52501100 Tampon ulnaire MUTARS Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
3130766 |
Reconstruction humérale, modulaire, tube réinsertion, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 59000300 Tube réinsertion MUTARS 300/35 mm 59000310 Tube réinsertion MUTARS 300/55 mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |