Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 7 : « Systèmes modulaires de reconstruction fémorale » :
1) L'intitulé de la sous-section 7 devient : « Systèmes modulaires de reconstruction » ;
2) Est ensuite ajoutée une nouvelle rubrique : « A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale » ;
3) Dans cette rubrique : « « A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale », est inséré le paragraphe suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) |
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1) INDICATIONS SPECIFIQUES DE PRISE EN CHARGE La prise en charge du système modulaire de reconstruction massive de la hanche et du genou SYSTEME MUTARS est assurée en cas de : - reconstruction de l'articulation du genou après résection de tumeurs osseuses primitives localisées du fémur distal ou du tibia proximal et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur distal ou du tibia proximal d'origine non carcinologique - reconstruction de l'articulation de la hanche (et du genou, le cas échéant) après résection de tumeurs osseuses localisées du fémur proximal, nécessitant la résection du fémur proximal ou de la totalité du fémur, et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur proximal ou du fémur total d'origine non carcinologique. 2) CONTRE-INDICATIONS - allergie connue à un ou plusieurs matériaux constitutifs du dispositif - troubles circulatoires résultant d'une intervention précédente ou insuffisance de la vascularisation locorégionale (artériopathie) - infections aiguës ou chroniques - états psychiatriques ou neurologiques diminuant la capacité du patient ou sa volonté à respecter une restriction post opératoire - situations dans lesquelles les implants seraient soumis à des contraintes excessives : obésité majeure, insuffisances musculaires, pathologies articulaires multiples, arthropathies neurogènes, graves pathologies des muscles ou des nerfs du membre concerné sources de non utilisation de l'implant ou de complications précoces - malformations sévères ou déviations axiales rendant impossible l'implantation - résection non marginale de la tumeur - troubles métaboliques graves risquant de compromettre la cicatrisation ou faciliter l'infection - capital osseux insuffisant pour une bonne fixation de l'implant - couverture cutanée de mauvaise qualité au niveau de l'articulation de la hanche ou du genou (risque de nécrose ou d'exposition des implants) 3) MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post- opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses. Dans le cadre d'une reconstruction de fémur distal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une diaphyse de connexion, d'une ou deux diaphyses, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'une embase tibiale (composant tibial), d'une charnière, d'une cale tibiale (plateau d'augmentation tibiale), d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset. Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une tige fémorale, d'une vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset. La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur distal est assurée dans la limite de 11 120,49 € TTC. Dans le cadre d'une reconstruction du fémur proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une ou deux diaphyses, d'une diaphyse de connexion, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10. Dans le cas le plus simple, il est constitué d'un trochanter, d'une tige fémorale, et d'une vis M10. La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction du fémur proximal est assurée dans la limite de 5 591,20€ TTC. Dans le cadre d'une reconstruction du fémur total, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une ou plusieurs diaphyses, d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse de connexion, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire et d'une, de deux ou trois vis M10, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'un insert PE, d'un plateau d'augmentation tibiale, d'un adaptateur offset et d'une tige (quille). Dans le cas le plus simple, il est constitué d'un trochanter, d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse, de deux vis M10, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une charnière, d'un insert PE, d'un composant tibial (embase), d'un adaptateur offset, d'une tige (quille). La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur total est assurée dans la limite de 14 179,69 € TTC Dans le cadre d'une reconstruction du tibia proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'un insert en polyéthylène, d'une ou 2 diaphyses, d'une tige tibiale, d‘une vis M10, d'une charnière, d'un composant, d'une cale fémorale, d'un adaptateur offset, et d'une tige (quille). Dans le cas le plus simple, le système est constitué composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'une tige tibiale, d‘une vis M10, d'une charnière, d'un insert en polyéthylène, d'un composant fémoral, d'un adaptateur offset, et d'une tige (quille). La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un tibia proximal est assurée dans la limite de 11 123,61 € TTC. |
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4) RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE |
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Reconstruction tibia proximal, modulaire, tige tibiale, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57501512 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 12x120mm 57501513 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 13x120mm 57501514 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 14x120mm 57501515 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 15x120mm 57501516 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 16x120mm 57500511 Tige tibiale cimentée 11x120mm 57500513 Tige tibiale cimentée 13x120mm 57500515 Tige tibiale cimentée 15x120mm 57591211 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 11x120mm 57591213 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 13x120mm 57591215 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 15x120mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3107164 |
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, vis M10, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57921002 Vis M10 25mm 57921004 Vis M10 45mm 57921006 Vis M10 65mm 57921008 Vis M10 85mm 57921010 Vis M10 105mm 57921012 Vis M10 125mm 57921014 Vis M10 145mm 57921016 Vis M10 165mm 57921018 Vis M10 185mm 57921020 Vis M10 205mm 57921022 Vis M10 225mm 57921024 Vis M10 245mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3175740 |
Reconstruction fémorale et tibiale, charnière, IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK Charnière pour reconstruction modulaire fémorale (total et distal) et tibiale de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 57201210 Charnière Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3103031 |
Reconstruction fémorale et tibiale, adaptateur IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK Adaptateur offset pour reconstruction modulaire fémorale (total et distal) et tibiale. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57510000 Adaptateur offset 0mm 57510002 Adaptateur offset 2mm 57510004 Adaptateur offset 4mm 57510006 Adaptateur offset 6mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3199427 |
Reconstruction fémorale, plateau d'augmentation tibiale, IMPLANTCAST, MUTARS Plateau d'augmentation tibiale pour reconstruction modulaire fémorale. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57400252 Plateau d'augmentation tibiale 2/25mm 57400253 Plateau d'augmentation tibiale 3/25mm 57400254 Plateau d'augmentation tibiale 4/25mm 57400255 Plateau d'augmentation tibiale 5/25mm 57400352 Plateau d'augmentation tibiale 2/35mm 57400353 Plateau d'augmentation tibiale 3/35mm 57400354 Plateau d'augmentation tibiale 4/35mm 57400355 Plateau d'augmentation tibiale 5/35mm 57400452 Plateau d'augmentation tibiale 2/45mm 57400453 Plateau d'augmentation tibiale 3/45mm 57400454 Plateau d'augmentation tibiale 4/45mm 57400455 Plateau d'augmentation tibiale 5/45mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3129094 |
Reconstruction fémorale, modulaire, trochanter IMPLANTCAST, MUTARS Trochanter épiphyso-métaphyso-diaphysaire pour reconstruction fémorale (proximal) modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57100205 Trochanter, 50 mm 57100207 Trochanter, 70 mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3177667 |
Reconstruction fémorale et tibiale, composant fémoral, IMPLANTCAST, MUTARS MOM Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire pour reconstruction fémorale et tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57200040 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Droit 110mm 57200042 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Droit 90mm 57200045 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Gauche 110mm 57200047 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Gauche 90mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3144047 |
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, diaphyse, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57722504 Diaphyse 40mm 57722506 Diaphyse 60mm 57722508 Diaphyse 80mm 57722510 Diaphyse 100mm 57300100 Diaphyse de connexion 100mm incl. 2 vis Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3130720 |
Reconstruction fémorale, modulaire, tige fémorale, IMPLANTCAST, MUTARS Tige fémorale pour reconstruction fémorale (proximal et distal) modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57600011 Tige fémorale cimentée 11x120mm 57600013 Tige fémorale cimentée 13x120mm 57600015 Tige fémorale cimentée 15x120mm 57600017 Tige fémorale cimentée 17x120mm 57601116 Tige fémorale cimentée 11x160mm 57601316 Tige fémorale cimentée 13x160mm 57601516 Tige fémorale cimentée 15x160mm 57601716 Tige fémorale cimentée 17x160mm 57601120 Tige fémorale cimentée 11x200mm 57601320 Tige fémorale cimentée 13x200mm 57601520 Tige fémorale cimentée 15x200mm 57601720 Tige fémorale cimentée 17x200mm 57601124 Tige fémorale cimentée 11x240mm 57601324 Tige fémorale cimentée 13x240mm 57601524 Tige fémorale cimentée 15x240mm 57601724 Tige fémorale cimentée 17x240mm 57600111 Tige fémorale rev. HAP 11x120mm 57600012 Tige fémorale rev. HAP 12x120mm 57600113 Tige fémorale rev. HAP 13x120mm 57600014 Tige fémorale rev. HAP 14x120mm 57600115 Tige fémorale rev. HAP 15x120mm 57600016 Tige fémorale rev. HAP 16x120mm 57600117 Tige fémorale rev. HAP 17x120mm 57600018 Tige fémorale rev. HAP 18x120mm 57600019 Tige fémorale rev. HAP 19x120mm 57600020 Tige fémorale rev. HAP 20x120mm 57691211 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x120 57691213 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x120 57691215 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x120 57691217 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x120 57691611 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x160 57691613 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x160 57691615 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x160 57691617 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x160 57692011 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x200 57692013 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x200 57692015 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x200 57692017 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x200 57692411 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x240 57692413 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x240 57692415 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x240 57692417 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x240 Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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Reconstruction fémorale, modulaire, réducteur fémur total, IMPLANTCAST, MUTARS RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57300220 Réducteur fémur total 20 mm 57300230 Réducteur fémur total 30 mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3111250 |
Reconstruction tibiale, modulaire, composant tibial, IMPLANTCAST, MUTARS Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire incluant 2 vis et vis de verrouillage pour reconstruction tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 57500005 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire MK incl. 2 vis et vis de vérrouillage Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3138779 |
Reconstruction tibiale, composant tibial de connexion, IMPLANTCAST, MUTARS Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion pour reconstruction tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 57500105 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion 105mm 57500125 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion 125mm Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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3185218 |
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, vis, IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK Vis de verrouillage charnière pour reconstruction fémorale et tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 57201201 Vis de verrouillage charnière Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |