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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2017 portant autorisation du 20e rallye Monte-Carlo Historique, du 25 janvier au 1er février 2017)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2017 portant autorisation du 20e rallye Monte-Carlo Historique, du 25 janvier au 1er février 2017)


Un arrêté fixant les conditions de passage de cette épreuve dans chaque département est pris, en tant que de besoin, par les préfets respectivement compétents.