Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)

Dans le tableau annexé à l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est ajoutée une sous-section 46-05 intitulée « Epistémologie clinique », de type mixte, dont la composition est fixée ainsi qu'il suit :
Premier collège :

-élus : 4 ;
-nommés : 2.

Deuxième collège :

-élus : 2 ;
-nommés : 1.