ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2017
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du Cnis ( www.cnis.fr)
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A - Enquêtes d'initiative nationale
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Conditions de vie |
||
Enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) auprès des ménages |
Annuelle |
Insee |
* Voir liste des producteurs. |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Enquête " Cadre de vie et sécurité " (CVS) |
Ponctuelle |
Insee et ONDRP |
Panel d'élèves du second degré recrutés en 2011 |
Annuelle |
Depp |
* Voir liste des producteurs. |
2. Enquêtes d'intérêt général
2.A - Enquêtes d'initiative nationale
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d'emploi de Pôle emploi |
Trimestrielle |
Dares |
* Voir liste des producteurs. |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Enquête nationale sur le climat scolaire et la victimation en milieu scolaire auprès des collégiens |
Ponctuelle |
Depp |
Enquête " Motivations de départ à la retraite " |
Ponctuelle |
Drees |
* Voir liste des producteurs. |
2.B. - Enquêtes d'initiative régionale
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Conditions de vie |
||
Enquête auprès des voyageurs au départ de Mayotte, dite " Enquête Flux Touristiques " (EFT) |
Annuelle |
Insee/Direction régionale de la Réunion-Mayotte |
Enquête auprès des voyageurs au départ de la Corse en 2017, dite " Enquête Flux Touristiques " (EFT) |
Ponctuelle |
Insee Direction régionale de Corse et ATC |
* Voir liste des producteurs. |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR* |
---|---|---|
Enquête sur la pratique du breton en 2017 |
Annuelle |
Ville de Carhaix-Plouguer et OPLB |
* Voir liste des producteurs. |
Liste des producteurs
SIGLE DU PRODUCTEUR |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE LE CAS ÉCHÉANT |
---|---|---|
ATC |
Agence de tourisme de Corse |
Collectivité territoriale de Corse |
Dares |
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques |
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
Depp |
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |
Drees |
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Ministère des affaires sociales et de la santé |
Insee |
Institut national de la statistique et des études économiques |
Ministère de l'économie et des finances |
OPLB |
Office public de la langue bretonne |
Etablissement public de coopération culturelle |
ONDRP |
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales |
Premier ministre |
Ville de Carhaix |
Commune de Carhaix-Plouguer |