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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 relatif aux compétences requises en vue de la délivrance de la carte professionnelle de guide-conférencier aux titulaires de licence professionnelle ou de diplôme national de master)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2011 relatif aux compétences requises en vue de la délivrance de la carte professionnelle de guide-conférencier aux titulaires de licence professionnelle ou de diplôme national de master)


Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « diplôme national de master » sont remplacés par les mots : « diplôme conférant le grade de master ».