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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-881 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-881 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette)


L'autorisation accordée par la décision n° 2012-333 du 24 avril 2012 modifiée par la décision n° 2014-478 du 7 octobre 2014 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 mai 2017.