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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)


Après l'article 11, il est inséré unarticle 11-1 rédigé ainsi qu'il suit :


« Art. 11-1.-Le secrétariat général est organisé en bureaux :


«-bureau des études et du pilotage ;
«-bureau des finances ;
«-bureau des achats, de la gestion logistique et de la réglementation ;
«-bureau des ressources humaines. »