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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)


L'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 9.-Le département de l'histoire et de la symbolique est chargé :
« 1° De participer aux travaux relatifs au retour d'expérience et à la doctrine ;
« 2° De développer et coordonner les programmes de recherche en histoire du ministère de la défense ;
« 3° De participer à l'enseignement de l'histoire au profit du personnel du ministère de la défense ;
« 4° De gérer la symbolique de la défense. »