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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)


Les deux premiers alinéas de l'article 1er sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le chef du service historique de la défense dispose d'un directeur de la recherche historique, notamment chargé de la programmation scientifique et de la coordination des recherches, des enseignements et des publications historiques du service. Le directeur de la recherche historique s'appuie en tant de besoin sur le département de l'histoire et de la symbolique. »