Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports))

A l'article 5 du même arrêté, les mots : « M. Benoit ZEDET » sont remplacés par les mots : « M. Benoit NOQUET ».