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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports))


L'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Au II, les mots : « M. Jean-Baptiste DARRACQ, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Jacky AVRIL, conseiller d'administration ».
II. - Le III est supprimé.
III. - Au IV, les mots : « , de M. Jean-Baptiste DARRACQ et de M. Alexandre MARGUERITE, » sont remplacés par les mots : « et de M. Jacky AVRIL, ».