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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- 19 décembre 2003, pour la variété Barsudan ;
- 4 mars 2010, pour la variété Surgo,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Alforex Seeds (US) ».