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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2016 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse veineuse WALLSTENT de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2016 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse veineuse WALLSTENT de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, dans la section 1, sous-section 2, paragraphe 4, au C, rubrique « Endoprothèses veineuses pour le traitement des pathologies de la cave supérieure et des veines innominées » dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », dans la nomenclature du code 3120621 relatif à l'endoprothèse veineuse WALLSTENT, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er décembre 2019.