Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

L'article 3 du même arrêtéest ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, les mots : « en cours de validité » sont ajoutés ;
2° Au dernier alinéa, les mots : « en cours de validité » sont ajoutés.