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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-859 du 30 novembre 2016 autorisant la société Azur TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Provence Azur dans la zone de Marseille)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-859 du 30 novembre 2016 autorisant la société Azur TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Provence Azur dans la zone de Marseille)


La société Azur TV est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques du réseau R1 de la télévision numérique terrestre énumérées dans la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2015-418 du 18 novembre 2015 pour la diffusion en clair, par voie hertzienne terrestre, du service de télévision à vocation locale dénommé Provence Azur dans la zone de Marseille.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.