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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Clastres (Aisne))

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Clastres (Aisne))


Le préfet de l'Aisne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.