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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 relatif à la signalétique des voitures de transport avec chauffeur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 relatif à la signalétique des voitures de transport avec chauffeur)


L'arrêté du 28 janvier 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° La première phrase de l'article 1er est complétée par les mots : « et réalisée par l'Imprimerie nationale » ;
2° Le deuxième alinéa de l'article 1er est supprimé ;
3° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.