Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2016 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

L'agrément prévu aux articles L. 211-4 et R. 211-89 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Arras Pays d'Artois (F).