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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif aux prix au numéro des publications de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif aux prix au numéro des publications de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire)


L'arrêté du 16 septembre 2016 relatif aux prix au numéro des publications de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est abrogé.