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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.