Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Jeudi 17 novembre 2016
A 10 h 30 :
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 106, 2016-2017).
Rapport de MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE, René-Paul SAVARY, Mme Caroline CAYEUX, MM. Gérard ROCHE et Gérard DÉRIOT, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 114, 2016-2017).
- Tome I : Equilibres financiers généraux
- Tome II : Assurance maladie
- Tome III : Secteur médico-social
- Tome IV : Famille
- Tome V : Assurance vieillesse
- Tome VI : Accidents du travail et maladies professionnelles
- Tome VII : Examen des articles
- Tome VIII : Tableau comparatif
Avis de M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2016-2017).
A 15 heures :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 16 h 15 et le soir :
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délais limites
Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultra périphériques (n° 65, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 21 novembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 21 novembre 2016, à 12 heures.
Explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2017 (n° 106, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 21 novembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 22 novembre 2016, à 14 heures.
Débat sur les conclusions du rapport : « 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 21 novembre 2016, à 17 heures.
Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 novembre 2016, à 17 heures.
Débat sur le thème « sauvegarde et valorisation de la filière élevage ».
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 novembre 2016, à 17 heures.