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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2016 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2016 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)


L'article 3-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 3-1.-Les systèmes d'armes et de missiles non aéroportés du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense sont :


«-les systèmes sol-air de l'armée de l'air ;
«-les systèmes qui lui sont confiés par les armées ;
«-les systèmes d'exploitation des données de renseignement d'origine image (ROIM) utilisant les données provenant des systèmes d'observation satellitaire ;
«-les systèmes d'armes sol-air autres que ceux de très courte portée. »