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Article AUTONOME (Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1))


1 La formation en matière de prévention de l'incendie et de lutte contre l'incendie requise en vertu de la section A-VI/1 devrait comporter au moins les éléments théoriques et pratiques énumérés aux paragraphes 2 à 4 ci-dessous.
Formation théorique
2 La formation théorique devrait porter sur :
.1 les trois éléments à la base de l'incendie et des explosions (le triangle du feu) :
combustible ; source d'inflammation ; oxygène ;
.2 les sources d'inflammation : chimiques ; biologiques ; physiques ;
.3 les matériaux inflammables : inflammabilité ; point d'inflammation ; température de combustion ; vitesse de combustion ; valeur thermique ; limite inférieure d'inflammabilité ; limite supérieure d'inflammabilité ; gamme d'inflammabilité ; mise sous atmosphère inerte ; électricité statique ; point d'éclair ; inflammation spontanée ;
.4 les risques d'incendie et la propagation de l'incendie : par rayonnement ; par convection et par conduction ;
.5 la réactivité ;
.6 la classification des feux et les agents d'extinction pouvant être utilisés ;
.7 les causes principales d'incendie à bord des navires : fuites d'hydrocarbures dans la chambre des machines ; cigarettes ; surchauffe (paliers) ; équipement de cuisine (fourneaux, conduits d'évacuation, friteuses, plaques chauffantes, etc.) ; inflammation spontanée (cargaison, déchets, etc.) ; travail à chaud (soudage, oxycoupage, etc.) ; appareils électriques (court-circuit, réparations non professionnelles) ; réaction, auto-échauffement et inflammation spontanée ; incendie volontaire ; électricité statique ;
.8 la prévention de l'incendie ;
.9 les dispositifs de détection d'incendie et de fumée ; les alarmes automatiques d'incendie ;
.10 le matériel de lutte contre l'incendie, notamment :
.10.1 installations fixes à bord et leur emplacement ; collecteurs d'incendie, bouches d'incendie ; raccord international de jonction avec la terre ; installations d'extinction par étouffement, gaz carbonique (CO2), mousse ; dispositif d'extinction par projection d'eau diffusée sous pression dans les locaux de catégorie spéciale, etc. ; dispositif automatique d'extinction par eau diffusée ; pompe d'incendie de secours, génératrice de secours ; canons à poudre chimique ; notions générales sur les appareils portatifs requis et disponibles ; diffuseur de brouillard sous haute pression ; mousse à haut foisonnement ; innovations et matériel nouveau ;
.10.2 équipement de pompier, équipement individuel ; appareil respiratoire ; appareil de réanimation ; casque ou masque protégeant de la fumée ; ceinture et ligne de sécurité résistant au feu ; et leur emplacement à bord ; et
.10.3 équipement général y compris manches d'incendie, ajutages, raccords, haches d'incendie ; extincteurs d'incendie portatifs ; couvertures d'incendie ;
.11 la structure et les dispositifs y compris les échappées ; dispositifs de dégazage des citernes ; cloisonnements des types A, B et C ; dispositifs de mise en atmosphère inerte ;
.12 l'organisation de la lutte contre l'incendie à bord du navire y compris l'alarme générale ; plans de lutte contre l'incendie, postes de rassemblement et tâches à accomplir par chaque membre de l'équipage ; communications, y compris entre le navire et la terre lorsque le navire est au port ; consignes de sécurité que doit suivre le personnel ; exercices périodiques à bord du navire ; systèmes de rondes ;
.13 la connaissance pratique des méthodes de réanimation ;
.14 les méthodes de lutte contre l'incendie, y compris déclenchement de l'alarme ; localisation et circonscription ; rejet à la mer ; inhibition ; refroidissement ; étouffement ; extinction ; veille en cas de reprise de l'incendie ; évacuation de la fumée ; et
.15 les agents d'extinction de l'incendie, notamment eau en jet plein, eau pulvérisée, brouillard, noyage ; mousse à haut, moyen et bas foisonnement ; gaz carbonique (CO2) ; mousse filmogène (AFFF) ; poudre chimique ; innovations et matériel nouveau.
Formation pratique
3 La formation pratique décrite ci-dessous devrait avoir lieu dans des locaux qui offrent des conditions de formation vraiment réalistes (par exemple des conditions simulant les conditions existant à bord des navires) et devrait, chaque fois que possible, être aussi effectuée dans l'obscurité aussi bien que de jour. Elle devrait permettre aux stagiaires d'acquérir la capacité d'effectuer les opérations suivantes, à savoir :
.1 utiliser divers types d'extincteurs d'incendie portatifs ;
.2 utiliser un appareil respiratoire autonome ;
.3 éteindre des incendies peu importants, par exemple des feux d'origine électrique, des feux d'hydrocarbures et de propane ;
.4 éteindre des incendies graves avec de l'eau (lances à jet diffusé et à jet plein) ;
.5 éteindre un incendie à l'aide de mousse, de poudre ou de tout autre agent chimique approprié ;
.6 pénétrer et traverser, avec une ligne de sécurité mais sans appareil respiratoire, un compartiment dans lequel de la mousse à haut foisonnement a été injectée ;
.7 éteindre un incendie dans des espaces clos remplis de fumée en portant un appareil respiratoire autonome ;
.8 éteindre un incendie à l'aide de brouillard d'eau pulvérisée ou de tout autre agent approprié de lutte contre l'incendie dans un local d'habitation, ou une chambre des machines simulée, en feu et rempli de fumée épaisse ;
.9 éteindre un feu d'hydrocarbures en utilisant une canne à brouillard et des lances à jet diffusé ; canons, lances à poudre chimique ou à mousse ;
.10 effectuer un sauvetage dans un local rempli de fumée en portant un appareil respiratoire.
Généralités
4 Les stagiaires devraient aussi être conscients de la nécessité de veiller à ce que le matériel soit toujours prêt à être utilisé à bord.


PREMIERS SECOURS ÉLÉMENTAIRES


5 La formation en matière de premiers secours élémentaires requise en application de la règle VI/1 dans le cadre de la formation de base devrait être dispensée au début de la formation professionnelle, de préférence pendant la formation avant l'embarquement pour permettre aux gens de mer d'intervenir immédiatement lors d'un accident ou autre urgence médicale en attendant l'arrivée d'une personne possédant des qualifications en matière de soins d'urgence ou de la personne responsable des soins médicaux à bord.


SÉCURITÉ INDIVIDUELLE ET RESPONSABILITÉS SOCIALES*


6 Les Administrations devraient être conscientes de l'importance de l'aptitude à communiquer et des capacités linguistiques pour la sauvegarde de la vie humaine et des biens en mer et pour la prévention de la pollution des mers. Étant donné le caractère international des transports maritimes, l'importance des communications vocales entre navires et entre les navires et la terre, l'utilisation accrue d'équipages multinationaux et le souci de veiller à ce que les membres des équipages soient capables de communiquer avec les passagers en cas de situation critique, l'adoption d'une langue commune pour les communications en mer favoriserait la sécurité en réduisant les risques d'erreur humaine lors de la communication de renseignements essentiels.
7 Bien qu'elle ne soit pas universelle, la langue anglaise, par l'usage qui en est fait, devient rapidement la langue couramment utilisée pour les communications aux fins de la sécurité maritime, en partie en raison de l'utilisation des Phrases normalisées de l'OMI pour les communications maritimes.
8 Les Administrations devraient étudier les avantages que présente pour les gens de mer l'aptitude à utiliser au moins le vocabulaire anglais de base, en mettant l'accent sur les termes nautiques et les situations en mer.


Section B-VI/2
Recommandations concernant la délivrance du certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage, des canots de secours et des canots de secours rapides


1 Le candidat au certificat devrait satisfaire aux conditions d'aptitude médicale requises, notamment en ce qui concerne l'acuité visuelle et auditive, avant de commencer à recevoir la formation requise.
2 La formation devrait être fondée sur les dispositions de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), telle que modifiée.
3 Les Parties peuvent également accepter, comme preuve du maintien de la norme de compétence requise au tableau A-VI/2-1, une formation et une expérience reçues à bord (telle que la participation à des exercices) dans les domaines énumérés aux paragraphes 6.1.2, 6.1.3,
6.1.4, 6.2.1 et 12.1.5 de la section A-VI/2. Les Administrations devraient tenir compte du fait que la formation à bord dans ces domaines peut uniquement avoir lieu dans de bonnes conditions atmosphériques et si la réglementation portuaire le permet.


Section B-VI/3
Recommandations concernant la formation aux techniques avancées de lutte contre l'incendie


(Aucune disposition)


Section B-VI/4
Recommandations concernant les prescriptions en matière de soins médicaux d'urgence et de soins médicaux


Les programmes de formation à l'intention des gens de mer désignés pour s'acquitter des tâches et responsabilités énumérées dans la colonne 1 du tableau A-VI/4-1 et pour dispenser les soins médicaux d'urgence à bord des navires devraient tenir compte des directives qui figurent dans le texte révisé du Guide médical international de bord, selon qu'il convient.


Section B-VI/5
Recommandations concernant la formation des agents de sûreté du navire et la délivrance des certificats


1 L a formation devrait être fondée sur les dispositions du Code ISPS et de la Convention SOLAS, telle que modifiée.
2 À l'issue de la formation, l'agent de sûreté du navire devrait avoir une connaissance suffisante de la langue anglaise pour interpréter et communiquer correctement les messages ayant trait à la sûreté du navire ou de l'installation portuaire.
3 Si des circonstances exceptionnelles l'exigent, lorsqu'une personne titulaire d'un certificat d'aptitude d'agent de sûreté du navire est temporairement indisponible, l'Administration peut autoriser un marin chargé de tâches et de responsabilités spécifiques liées à la sûreté et connaissant le plan de sûreté du navire à exercer les fonctions d'agent de sûreté du navire et à s'acquitter de toutes les tâches et responsabilités de l'agent de sûreté du navire jusqu'à ce que le navire arrive au port d'escale suivant ou pendant une période ne dépassant pas 30 jours, la période la plus longue étant retenue. La compagnie devrait informer dès que possible les autorités compétentes du ou des ports d'escale suivants des dispositions mises en place.


Section B-VI/6
Recommandations concernant les prescriptions minimales obligatoires pour la formation et l'enseignement en matière de sûreté pour tous les gens de mer


Familiarisation et sensibilisation en matière de sûreté
1 Les gens de mer et le personnel de bord ne sont pas experts en matière de sûreté et les dispositions de la Convention ou du présent Code n'ont pas pour objet d'en faire des spécialistes de la sûreté.
2 Les gens de mer et le personnel de bord devraient recevoir une formation ou un enseignement adéquats ainsi qu'une formation de familiarisation en matière de sûreté afin d'acquérir les connaissances et la compréhension requises pour s'acquitter des tâches qui leur sont assignées et contribuer collectivement au renforcement de la sûreté maritime.
3 Les gens de mer qui ne sont pas chargés de tâches spécifiques liées à la sûreté devraient recevoir la formation ou l'enseignement de base en matière de sensibilisation à la sûreté décrits dans la section A-VI/6 au moins une fois au cours de leur carrière. La remise à niveau des connaissances ou la revalidation de cette formation n'est pas nécessaire si le marin ou le personnel de bord concerné satisfait aux prescriptions de la règle VI/6 relatives à la formation de familiarisation en matière de sûreté et participe aux exercices et entraînements prescrits par le Code ISPS.
Gens de mer chargés de tâches spécifiques liées à la sûreté
4 L'expression "chargés de tâches spécifiques liées à la sûreté" qui figure dans la section A-VI/6 s'applique aux gens de mer auxquels sont confiées des tâches et responsabilités spécifiques liées à la sûreté, conformément au plan de sûreté du navire.
5 Les gens de mer chargés de tâches spécifiques liées à la sûreté devraient recevoir la formation décrite dans la section A-VI/6 au moins une fois au cours de leur carrière. La remise à niveau des connaissances ou la revalidation de cette formation n'est pas nécessaire si le marin ou le personnel de bord concerné satisfait aux prescriptions de la règle VI/6 relatives à la formation de familiarisation en matière de sûreté et participe aux exercices et entraînements prescrits par le Code ISPS.
6 Les personnes qui dispensent la "formation de familiarisation en matière de sûreté" conformément aux dispositions de la section A-VI/6 ne devraient pas être tenues de satisfaire aux prescriptions de la règle I/6 ou de la section A-I/6.
7 Si des circonstances exceptionnelles l'exigent, lorsque les tâches liées à la sûreté à bord doivent être exécutées par une personne qualifiée à cet effet et que celle-ci est temporairement indisponible, l'Administration peut autoriser un marin qui n'est pas chargé de tâches spécifiques liées à la sûreté à s'acquitter de telles tâches, sous réserve qu'il connaisse le plan de sûreté du navire, jusqu'à ce que le navire arrive au port d'escale suivant ou pendant une période ne dépassant pas 30 jours, la période la plus longue étant retenue.