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Article AUTONOME (Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1))

Données brutes

Article AUTONOME (Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1))

Section B-I/3
Recommandations concernant les voyages à proximité du littoral

Les États côtiers du littoral peuvent adopter des "limites" régionales "des voyages à proximité du littoral" par le biais d'accords bilatéraux ou multilatéraux. Les détails de ces accords doivent être communiqués au Secrétaire général, lequel les diffuse à toutes les Parties.

Section B-I/4
Recommandations concernant les procédures de contrôle

Introduction
1 Les procédures de contrôle prévues à la règle I/4 ont pour objet de permettre aux fonctionnaires dûment autorisés par les États du port de s'assurer que les gens de mer à bord ont des compétences suffisantes pour exploiter le navire en veillant à la sécurité et à la sûreté et sans créer de pollution.
2 Le contrôle prévu par cette disposition ne diffère pas, dans son principe, des vérifications prescrites en ce qui concerne la structure et le matériel des navires. À vrai dire, il s'appuie sur ces inspections pour évaluer l'ensemble du système de sécurité, de sûreté et de prévention de la pollution à bord des navires.
Évaluation
3 En limitant l'évaluation de la manière indiquée dans la section A-I/4, la subjectivité, qui est un élément inévitable de toutes les procédures de contrôle, est réduite à un minimum et n'est pas plus présente que dans d'autres types de visites de contrôle.
4 Les "bonnes raisons" invoquées au paragraphe 1.3 de la règle I/4 suffiront habituellement pour attirer l'attention de l'inspecteur sur des domaines précis de compétence professionnelle que l'on pourrait alors contrôler en cherchant à établir la preuve d'une formation aux aptitudes en question. Si cette preuve est insuffisante ou peu convaincante, le fonctionnaire autorisé pourra demander une démonstration de l'aptitude pertinente.
5 Il appartient à l'inspecteur de juger de manière professionnelle lorsqu'il est à bord, soit pour enquêter sur l'un des faits visés par la règle I/4 soit pour faire une inspection de routine, si le navire est exploité de telle manière qu'il peut présenter un danger pour les personnes, les biens ou l'environnement*.

Section B-I/5
Recommandations concernant les dispositions nationales

(Aucune disposition)

Recommandations concernant la formation et l'évaluation

Qualification des instructeurs et des évaluateurs
1 Chaque Partie devrait s'assurer que les instructeurs et les évaluateurs possèdent des qualifications et une expérience en rapport avec les types et niveaux particuliers de formation ou d'évaluation des compétences des gens de mer prescrits aux termes de la Convention, conformément aux directives qui figurent dans la présente section.
Formation et évaluation en cours d'emploi
2 Toute personne à bord ou à terre assurant la formation des gens de mer en cours d'emploi pour leur permettre d'acquérir les qualifications requises pour l'obtention d'un titre prescrit en vertu de la Convention devrait avoir reçu des instructions appropriées en matière de techniques pédagogiques.
3 Toute personne responsable de la supervision de la formation des gens de mer en cours d'emploi pour leur permettre d'acquérir les qualifications requises pour l'obtention d'un titre prescrit en vertu de la Convention devrait avoir une connaissance appropriée des techniques pédagogiques et des méthodes et pratiques de formation.
4 Toute personne à bord ou à terre effectuant l'évaluation des compétences des gens de mer en cours d'emploi pour déterminer s'ils ont les qualifications requises pour la délivrance d'un titre prescrit en vertu de la Convention devrait :
.1 avoir reçu des indications appropriées en matière de méthodes et pratiques d'évaluation* ; et
.2 avoir acquis une expérience pratique de l'évaluation, sous la supervision d'un évaluateur qualifié et à la satisfaction de ce dernier.
5 Toute personne responsable de la supervision de l'évaluation des compétences des gens de mer en cours d'emploi en vue de déterminer s'ils ont les qualifications requises pour la délivrance d'un titre prescrit en vertu de la Convention devrait posséder une pleine et entière compréhension du système, des méthodes et des pratiques d'évaluation*.
Utilisation de l'enseignement à distance et de l'apprentissage en ligne
6 Les Parties peuvent permettre que la formation des gens de mer soit dispensée à l'aide de méthodes d'enseignement à distance et d'apprentissage en ligne conformément aux normes de formation et d'évaluation énoncées dans la section A-I/6 et aux recommandations figurant ci-dessous.
Recommandations concernant la formation dispensée à l'aide de méthodes d'enseignement à distance et d'apprentissage en ligne
7 Chaque Partie devrait s'assurer que tous les programmes d'enseignement à distance et d'apprentissage en ligne :
.1 sont dispensés par une entité approuvée par la Partie ;
.2 sont conçus de façon que les objectifs et les activités de formation sélectionnés correspondent au niveau de compétence pour le domaine traité ;
.3 contiennent des instructions claires et précises pour que l'élève comprenne la manière dont ils fonctionnent ;
.4 donnent des résultats d'apprentissage qui satisfassent à toutes les prescriptions relatives à l'acquisition des connaissances et de l'aptitude nécessaires en la matière ;
.5 sont structurés de telle manière que l'élève puisse systématiquement, à l'aide d'une auto-évaluation et d'exercices corrigés par les tuteurs, faire le point des connaissances acquises ; et
.6 prévoient l'assistance professionnelle de tuteurs au moyen de communications par téléphone, télécopieur ou courrier électronique.
8 Les compagnies devraient veiller à la sécurité de l'environnement d'apprentissage et s'assurer que l'élève dispose de suffisamment de temps pour pouvoir étudier.
9 En cas d'apprentissage en ligne, il faudrait utiliser des formats communs de présentation de données comme XML (langage de balisage extensible), qui constitue un moyen souple de partager le format et les données sur le World Wide Web, les réseaux intranet et autres.
10 Le système d'apprentissage en ligne devrait être à l'abri des tentatives d'altération ou de piratage.
Recommandations concernant l'évaluation des progrès et des résultats des élèves formés dans le cadre d'un enseignement à distance ou d'un apprentissage en ligne
11 Chaque Partie devrait s'assurer que des procédures d'évaluation approuvées sont mises en place pour tout programme d'enseignement à distance et d'apprentissage en ligne, et que ces procédures :
.1 donnent des indications claires aux élèves sur la manière dont les tests et les examens se déroulent et dont les résultats sont communiqués ;
.2 comportent des questions d'épreuve détaillées, qui permettent d'évaluer de manière appropriée les compétences des élèves et soient adaptées au niveau évalué ;
.3 garantissent que les questions sont tenues à jour et restent d'actualité ;
.4 établissent les conditions dans lesquelles les examens peuvent avoir lieu et les méthodes de surveillance à mettre en place ;
.5 garantissent que le système d'examen est sécurisé, de manière à empêcher toute tricherie ; et
.6 comprennent des procédures de validation sécurisées pour l'enregistrement des résultats à l'intention de la Partie.
Registre des établissements, cours et programmes de formation approuvés
12 Chaque Partie devrait s'assurer qu'un ou des registres des prestataires, cours et programmes de formation approuvés sont tenus et communiqués aux compagnies et aux autres Parties qui en font la demande.

Section B-I/7
Recommandations concernant la communication de renseignements

Rapports sur les difficultés rencontrées
1 Les Parties sont encouragées, lorsqu'elles communiquent des renseignements en application de l'article IV et de la règle I/7 de la Convention, à y joindre un index indiquant précisément où figurent les renseignements requis, comme suit :

Index des renseignements communiqués en application de l'article IV et de la règle I/7 de la Convention STCW

Article IV de la Convention STCW Où trouver les renseignements
1 Texte des lois, décrets, ordres, règlements et instruments promulgués
(article IV 1) a))
2 Détails des programmes d'étude
(article IV 1) b))
3 Conditions relatives aux examens et autres conditions prévues à l'échelon national
(article IV 1) b))
4 Modèles de brevets
(article IV 1) c))
Section A-I/7, partie 1 du Code STCW Où trouver les renseignements
5 Renseignements sur le service gouvernemental chargé d'administrer la Convention
(section A-I/7, paragraphe 2.1)
6 Explication des mesures juridiques et administratives
(section A-I/7, paragraphe 2.2)
7 Énoncé des principes adoptés en matière d'enseignement, de formation, d'examens, d'évaluation des compétences et de délivrance des titres
(section A-I/7, paragraphe 2.3)
8 Résumé des cours, des programmes de formation, des examens et des mesures d'évaluation prévus pour chaque titre
(section A-I/7, paragraphe 2.4)
9 Description des procédures et des conditions d'habilitation, d'accréditation ou d'approbation
(section A-I/7, paragraphe 2.5)
10 Liste des habilitations, accréditations et approbations accordées
(section A-I/7, paragraphe 2.5)
11 Résumé des procédures suivies pour octroyer une dispense
(section A-I/7, paragraphe 2.6)
12 Comparaison effectuée en application de la règle I/11 (section A-I/7, paragraphe 2.7)
13 Formation prévue pour la remise à niveau et l'actualisation des connaissances
(section A-I/7, paragraphe 2.7)
Section A-I/7, partie 2, paragraphe 3 du Code STCW Où trouver les renseignements
14 Description des dispositions équivalentes adoptées en application de l'article IX
(section A-I/7, paragraphe 3.1)
15 Résumé des mesures prises en vue de garantir le respect de la règle I/10
(section A-I/7, paragraphe 3.2)
16 Modèle du type de document spécifiant les effectifs de sécurité délivré à des navires engageant des gens de mer titulaires d'autres brevets prévus à la règle VII/1
(section A-I/7, paragraphe 3.3)
Section A-I/7, partie 2, paragraphe 4 du Code STCW Où trouver les renseignements
17 Rapport sur les résultats des évaluations indépendantes effectuées en application de la règle I/8 comportant ce qui suit :
.1 Mandat des évaluateurs chargés de procéder à l'évaluation indépendante
.2 Qualifications et expérience des évaluateurs
.3 Date et portée de l'évaluation
.4 Non-conformités constatées
.5 Mesures correctives recommandées
.6 Mesures correctives mises en œuvre
.7 Liste des établissements/centres de formation visés par l'évaluation indépendante
Section A-I/7, partie 2, paragraphe 6 du Code STCW Où trouver les renseignements
18 Explication des mesures juridiques et administratives
(section A-I/7, paragraphe 6.1)
19 Énoncé des procédures en matière d'enseignement, de formation, d'examens, d'évaluation des compétences et de délivrance des titres (section A-I/7, paragraphe 6.2)
20 Résumé des cours, des programmes de formation, des examens et des mesures d'évaluation
(section A-I/7, paragraphe 6.3)
21 Description de la formation de remise à niveau et d'actualisation des connaissances requise
(section A-I/7, paragraphe 6.4)
22 Comparaison effectuée en application de la règle I/11 (section A-I/7, paragraphe 6.5)
2 Les Parties sont priées d'inclure dans les rapports prescrits aux termes de la règle I/7 une indication de toute recommandation pertinente figurant dans la partie B du présent Code qu'il s'est avéré impossible d'observer dans la pratique.

Section B-I/8
Recommandations concernant les normes de qualité

1 Chaque Partie devrait appliquer conformément aux dispositions de la règle I/8 et de la section A-I/8 les normes de qualité à l'administration de son système de délivrance de titres en tenant compte des modèles nationaux ou internationaux existants et en incorporant les éléments essentiels suivants :
.1 une politique déclarée en ce qui concerne la qualité et les moyens permettant d'appliquer cette politique ;
.2 un système de qualité comprenant les services, les responsabilités, les procédures, les processus et les ressources nécessaires à la gestion de la qualité ;
.3 les techniques d'exploitation et les activités nécessaires pour assurer un contrôle de la qualité ;
.4 des dispositions permettant le suivi systématique, y compris des évaluations internes de l'assurance de la qualité, pour veiller à ce que tous les objectifs fixés soient en cours de réalisation ; et
.5 des dispositions concernant les évaluations externes périodiques de la qualité, comme indiqué dans les paragraphes suivants.
2 Lorsqu'elles établissent de telles normes de qualité aux fins de l'administration de leur système national de délivrance des titres, les Administrations devraient veiller à ce que les dispositions adoptées :
.1 soient suffisamment souples pour que le système de délivrance des titres puisse tenir compte des divers besoins de l'industrie et pour que l'application de nouvelles techniques soit facilitée et encouragée ;
.2 couvrent toutes les questions administratives qui donnent effet aux diverses dispositions de la Convention, notamment à celles des règles I/2 à I/15 et aux autres dispositions qui leur permettent de délivrer des certificats de service et des dispenses et de retirer, annuler et suspendre les titres ;
.3 englobent les responsabilités qui leur incombent en matière d'approbation de la formation et de l'évaluation à tous les niveaux, depuis les cours de formation initiale et les cours de remise à niveau pour les brevets d'aptitude jusqu'aux cours de formation professionnelle de brève durée ; et
.4 incluent les mécanismes d'examen interne de l'assurance de la qualité en application du paragraphe 1.4 y compris une étude interne approfondie des procédures administratives, à tous les niveaux, afin de déterminer dans quelle mesure les objectifs déclarés ont été atteints et servir de base à l'évaluation externe indépendante requise aux termes du paragraphe 3 de la section A-I/8.
Modèle de normes de qualité pour l'évaluation des connaissances, de la compréhension, des aptitudes et des compétences
3 Le modèle de normes de qualité pour l'évaluation des connaissances, de la compréhension, des aptitudes et des compétences devrait incorporer les recommandations énoncées dans la présente section dans le cadre général :
.1 soit d'un système national d'accréditation de l'enseignement et de la formation ou de normes de qualité ;
.2 soit d'un autre modèle de normes de qualité pouvant être accepté par l'Organisation.
4 Le modèle de normes de qualité ci-dessus devrait inclure :
.1 une politique de qualité comportant une obligation assumée par l'établissement ou le service de formation d'atteindre les buts et objectifs énoncés et une reconnaissance consécutive par l'organisme d'accréditation compétent ou l'autorité compétente chargée des normes de qualité ;
.2 des fonctions de gestion de la qualité visant à déterminer et à mettre en œuvre la politique de qualité concernant les éléments qui nuisent à la qualité du travail fourni, notamment des dispositions permettant d'évaluer la progression dans le contexte d'un cours ou d'un programme ;
.3 un système de qualité couvrant, le cas échéant, l'organigramme des services d'enseignement et administratifs, les responsabilités, les procédures et les processus ainsi que les ressources en personnel et en matériel ;
.4 les fonctions de contrôle de la qualité devant être assurées à tous les niveaux des activités d'enseignement, de formation, d'examen et d'évaluation, ainsi qu'à leur organisation et leur exécution pour s'assurer qu'elles sont propres à remplir les objectifs définis ;
.5 les processus et examens internes d'assurance de la qualité permettant d'évaluer dans quelle mesure un établissement ou un service de formation atteint les objectifs des programmes qu'il dispense et contrôle effectivement les procédures de contrôle de la qualité qu'il utilise ; et
.6 les dispositions prises pour procéder, à partir des résultats des examens d'assurance de la qualité, aux évaluations périodiques externes de la qualité qui sont prescrites au paragraphe 2 de la règle I/8 et décrites dans les paragraphes ci-dessous.
5 Lorsqu'elles établissent des normes de qualité pour les programmes d'enseignement, de formation et d'évaluation, les organisations chargées d'exécuter ces programmes devraient tenir compte de ce qui suit :
.1 Lorsqu'il existe, à l'échelon national, des dispositions relatives à l'accréditation ou aux normes de qualité de l'enseignement, ces dispositions devraient être utilisées pour les cours qui comprennent les connaissances et la compréhension requises par la Convention. Les normes de qualité devraient être appliquées aux niveaux administratif et opérationnel de l'activité et tenir compte des modalités de gestion, soient atteints.
.2 Lorsque l'acquisition d'une aptitude donnée ou l'exécution d'une tâche précise constitue l'objectif essentiel, il faudrait tenir compte, pour ce qui est des normes de qualité, de l'utilisation ou non de matériel réel ou de simulateurs à cette fin et également du bien-fondé des qualifications et de l'expérience des évaluateurs, afin de s'assurer qu'il est satisfait aux normes fixées.
.3 Les évaluations internes d'assurance de la qualité devraient comporter une étude interne approfondie du programme à tous les niveaux pour vérifier que l'application de normes de qualité permet d'atteindre les objectifs définis. Ces examens d'assurance de la qualité devraient porter sur la planification, la conception, la présentation et l'évaluation des programmes ainsi que sur les activités d'enseignement, d'apprentissage et de communication. Les résultats devraient servir de base à l'évaluation externe indépendante requise aux termes du paragraphe 3 de la section A-I/8.
Évaluation indépendante
6 Chaque évaluation indépendante devrait comprendre un examen systématique et indépendant de l'ensemble des activités relatives à la qualité mais ne devrait pas inclure une évaluation de la validité des objectifs définis. L'équipe d'évaluation devrait :
.1 procéder à l'évaluation conformément aux procédures documentées ;
.2 veiller à ce que les résultats de chaque évaluation soient étayés par des documents et portés à l'attention des responsables du domaine évalué ; et
.3 vérifier que des mesures opportunes sont prises pour remédier à tout défaut.
7 L'évaluation a pour objet de permettre d'apprécier de manière indépendante l'efficacité des dispositions relatives aux normes de qualité à tous les niveaux. Dans le cas d'un établissement d'enseignement ou de formation, il conviendrait d'avoir recours à un organisme d'accréditation reconnu pour les questions d'enseignement, à un organisme reconnu spécialisé dans le domaine des normes de qualité ou à une agence gouvernementale. L'équipe d'évaluation devrait avoir pris connaissance d'un nombre suffisant d'informations pour pouvoir se faire une idée générale des tâches qui l'attendent. Dans le cas d'un établissement ou d'un programme de formation important, les informations ci-après devraient être communiquées :
.1 l'énoncé de mission de l'établissement ;
.2 des précisions sur les stratégies d'enseignement et de formation utilisées ;
.3 un organigramme et des renseignements sur la composition des comités et organes consultatifs ;
.4 des renseignements sur le personnel et les étudiants ;
.5 une description des installations et du matériel de formation ; et
.6 un résumé des principes et procédures concernant les points suivants :
.6.1 admission des étudiants ;
.6.2 élaboration de nouveaux cours et examen des cours existants ;
.6.3 système d'examen y compris les recours et les sessions de rattrapage ;
.6.4 recrutement, formation, valorisation, évaluation et promotion du personnel ;
.6.5 informations en retour des étudiants et de l'industrie ; et
.6.6 participation du personnel à la recherche-développement.
Rapport
8 Avant de présenter un rapport définitif, l'équipe d'évaluation devrait communiquer un rapport intérimaire à la direction en s'efforçant de faire en sorte que cette dernière formule des observations au sujet de ses conclusions. Après réception des observations, les évaluateurs devraient présenter leur rapport final, lequel devrait :
.1 comporter des informations générales concises sur l'établissement ou le programme de formation ;
.2 être complet, objectif et précis ;
.3 mettre en évidence les points forts et les points faibles de l'établissement ;
.4 décrire la méthode d'évaluation suivie ;
.5 porter sur les divers éléments recensés au paragraphe 4 ;
.6 indiquer dans quelle mesure les prescriptions de la Convention sont ou non respectées et si les normes de qualité sont efficaces pour atteindre les buts et objectifs définis ; et
.7 énoncer clairement les domaines jugés insuffisants, suggérer des améliorations et faire part de toute autre observation que les évaluateurs jugent pertinente.

Section B-I/9
Recommandations concernant les normes médicales
EXAMEN MÉDICAL ET DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS

1 Lorsqu'elles établissent les normes d'aptitude médicale et les dispositions en la matière applicables aux gens de mer, les Parties devraient tenir compte des capacités physiques minimales indiquées dans le tableau B-1/9 et des recommandations énoncées dans la présente section, en ayant à l'esprit les différentes tâches des gens de mer.
2 Lorsqu'elles établissent les normes d'aptitude médicale et les dispositions en la matière applicables aux gens de mer, les Parties devraient suivre les orientations données dans la publication de l'OIT/OMS intitulée Directives relatives à la conduite des examens médicaux d'aptitude précédant l'embarquement et des examens médicaux périodiques des gens de mer, y compris toute version ultérieure, et dans d'autres directives internationales applicables publiées par l'Organisation internationale du Travail, l'Organisation maritime internationale ou l'Organisation mondiale de la santé.
3 L'expérience et les qualifications requises des médecins praticiens qui effectuent les examens médicaux d'aptitude des gens de mer sont notamment des qualifications en médecine du travail ou en médecine du travail maritime, une expérience professionnelle acquise en tant que médecin à bord d'un navire ou dans une compagnie maritime, ou sous la supervision d'une personne possédant les qualifications ou l'expérience susmentionnées.
4 Les locaux dans lesquels sont effectués les examens médicaux d'aptitude devraient disposer des installations et du matériel requis pour procéder aux examens médicaux d'aptitude des gens de mer.
5 Les Administrations devraient veiller à ce que les médecins praticiens agréés bénéficient d'une indépendance professionnelle absolue pour exercer leur jugement médical lorsqu'ils effectuent les examens médicaux selon les procédures prescrites.
6 Les personnes qui font une demande de certificat médical devraient présenter au médecin praticien agréé un document d'identité approprié pour justifier de leur identité. Elles devraient également lui remettre leur ancien certificat médical.
7 Toute Administration peut, à sa discrétion, autoriser des divergences ou des dérogations par rapport à l'une quelconque des normes énoncées dans le tableau B-I/9 ci-dessous, sur la base de l'évaluation d'un rapport médical et de tous autres renseignements pertinents concernant l'adaptation d'une personne à son état physique et sa capacité avérée à s'acquitter de manière satisfaisante des fonctions à bord qui lui sont assignées.
8 Les normes d'aptitude médicale devraient, dans la mesure du possible, définir des critères objectifs en ce qui concerne l'aptitude au service en mer en tenant compte de l'accès à un service médical et aux compétences médicales à bord du navire. Elles devraient notamment préciser les conditions dans lesquelles les gens de mer souffrant d'une affection susceptible de mettre leur vie en danger mais traitée par des médicaments peuvent être autorisés à continuer à servir en mer.
9 Les normes médicales devraient aussi énumérer des affections particulières, comme l'achromatopsie, qui pourraient empêcher les gens de mer d'occuper certains postes à bord.
10 Les normes d'acuité visuelle minimale en service pour chaque œil en vision à distance sans correction devraient correspondre à au moins 0,1.
11 Les personnes qui ont besoin de lunettes ou de verres de contact pour s'acquitter de leurs tâches devraient avoir une ou des paires de rechange selon que de besoin, aisément accessibles à bord du navire. La nécessité de porter des verres correcteurs pour satisfaire aux normes prescrites devrait être consignée sur le certificat médical d'aptitude délivré.
12 Les tests de vue devraient être conformes aux International Recommendations for Colour Vision Requirements for Transport publiées par la Commission internationale de l'éclairage (CIE 143-2001, y compris toute édition ultérieure) ou à d'autres méthodes de test équivalentes.

Tableau B-I/9
Évaluation des capacités physiques minimales des gens de mer débutants et en cours de service3

Notes :
1 Les lignes 1 et 2 du tableau ci-dessus décrivent a) les tâches, fonctions, événements et conditions ordinaires à bord du navire, b) les capacités physiques correspondantes qui peuvent être jugées nécessaires pour la sécurité d'un marin, d'autres membres de l'équipage et du navire et c) des critères de haut niveau que le médecin praticien doit utiliser pour évaluer l'aptitude médicale, compte tenu des différentes tâches des gens de mer et de la nature des travaux à bord pour lesquels ils seront employés.
2 La ligne 3 du tableau ci-dessus décrit a) les tâches, fonctions, événements et conditions ordinaires à bord du navire, b) les capacités physiques correspondantes qui devraient être jugées nécessaires pour la sécurité d'un marin, d'autres membres de l'équipage et du navire et c) des critères de haut niveau que le médecin praticien doit utiliser pour évaluer l'aptitude médicale, compte tenu des différentes tâches des gens de mer et de la nature des travaux à bord pour lesquels ils seront employés.
3 Ce tableau ne prétend pas traiter toutes les conditions possibles à bord du navire, ni toutes les affections pouvant empêcher le recrutement des gens de mer. Les Parties devraient spécifier les capacités physiques applicables à la catégorie de gens de mer (telle que "officier Pont" et "Mécanicien"). Il faudrait tenir dûment compte des circonstances spéciales des individus et de ceux qui ont des tâches spécialisées ou limitées.
4 En cas de doute, le médecin praticien chargé de l'examen devrait quantifier le degré ou la gravité de toute déficience pertinente au moyen de tests objectifs, si des tests appropriés existent, ou en demandant que le candidat subisse des examens supplémentaires.
5 Par assistance, on entend le recours à une autre personne pour accomplir la tâche.
6 L'expression tâches d'urgence couvre toutes les situations types d'intervention d'urgence comme l'abandon du navire ou la lutte contre l'incendie, ainsi que les procédures que chaque marin doit suivre pour assurer sa propre survie.

Section B-I/10
Recommandations concernant la reconnaissance des brevets

1 Une formation dispensée en vertu des dispositions de la Convention STCW qui n'aboutit pas à la délivrance d'un brevet d'aptitude et au sujet de laquelle le Comité de la sécurité maritime juge que les renseignements fournis par une Partie confirment qu'il est donné pleinement et entièrement effet à la Convention conformément au paragraphe 2 de la règle I/7, peut être acceptée par d'autres Parties comme satisfaisant aux prescriptions pertinentes de la Convention en matière de formation.
2 Les Administrations contactées devraient délivrer le document justificatif mentionné au paragraphe 5 de la règle I/10 afin de permettre aux autorités chargées du contrôle par l'État du port d'accepter ledit document en remplacement du visa délivré par une autre Partie, pendant une période de trois mois à compter de la date de délivrance. Ce justificatif devrait contenir les renseignements suivants :
.1 nom du marin
.2 date de naissance
.3 numéro du brevet d'aptitude d'origine
.4 capacité
.5 restrictions
.6 coordonnées de l'Administration
.7 dates de délivrance et d'expiration
3 Le document justificatif peut être communiqué par voie électronique.

Section B-I/11
Recommandations concernant la revalidation des titres

1 Les cours prescrits à la règle I/11 devraient notamment porter sur les changements intervenus dans la technologie marine ainsi que sur les modifications apportées aux recommandations relatives à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la sûreté et à la protection du milieu marin.
2 Un test peut prendre la forme d'un examen écrit ou oral, l'utilisation d'un simulateur ou d'un autre moyen approprié.
3 Le service en mer approuvé mentionné au paragraphe 1 de la section A-I/11 peut être effectué à un rang d'officier approprié inférieur à celui qui est indiqué sur le titre détenu.
4 Si une demande de revalidation du titre mentionné au paragraphe 1 de la règle I/11 est faite dans les six mois qui précèdent son expiration, ce titre peut être revalidé jusqu'au cinquième anniversaire de sa date de validité ou de prorogation de sa validité.

Section B-I/12
Recommandations concernant l'utilisation de simulateurs

1 Lorsque des simulateurs sont utilisés pour la formation ou l'évaluation des compétences, les principes directeurs ci-après devraient être pris en considération lors d'une telle formation ou évaluation.

FORMATION À L'OBSERVATION ET AU POINTAGE RADAR ET ÉVALUATION

2 La formation à l'observation et au pointage radar et l'évaluation des compétences correspondantes devraient :
.1 comprendre l'utilisation de matériel de simulation radar ; et
.2 être conformes à des normes qui ne soient pas inférieures à celles qui sont énoncées aux paragraphes 3 à 17 ci-dessous.
3 Il conviendrait de démontrer, si possible sur un matériel radar marin en service, y compris sur des simulateurs, la manière dont sont effectuées les observations radar et de s'y exercer. Les élèves devraient de préférence effectuer des exercices de pointage en temps réel qui leur permettraient de prendre davantage conscience des risques qu'entraînerait une mauvaise utilisation des informations fournies par le radar et leur donneraient l'occasion de parfaire leur technique de pointage ; ils atteindraient ainsi le niveau nécessaire en matière de pointage radar pour exécuter en toute sécurité des manœuvres destinées à éviter les abordages dans les conditions réelles de navigation en mer.

Généralités

Facteurs théoriques affectant la performance et la précision
4 Une compréhension élémentaire des principes du radar devrait être acquise de même que des connaissances pratiques complètes en ce qui concerne :
.1 la détermination de la distance et du relèvement, les caractéristiques de l'appareil radar déterminant la qualité de l'image radar, l'antenne radar, les diagrammes en coordonnées polaires, les effets de la puissance émise dans les directions extérieures au faisceau principal, une description non technique du système radar, notamment les différences entre les types existants d'appareils radar, les contrôleurs de performance et les facteurs tenant au matériel qui affectent la portée maximale et minimale de détection et la précision de l'appareil ;
.2 les normes de fonctionnement actuelles des radars marins adoptées par l'Organisation ;
.3 les effets de l'emplacement de l'antenne radar : secteurs d'ombre et zones de sensibilité réduite, faux échos, effets de la hauteur de l'antenne sur la portée, et effets sur le compas magnétique de la proximité, des installations et des pièces de rechange, y compris les distances de sécurité magnétiques ; et
.4 les risques dus aux rayonnements et les précautions à prendre au voisinage des antennes et des guides d'ondes ouverts.
Détection des présentations erronées des renseignements, y compris des faux échos et des retours de mer
5 Il est indispensable que l'observateur radar possède des connaissances sur les limites de la détection des cibles afin de pouvoir évaluer les risques de non-détection de ces dernières. L'importance des facteurs suivants devrait être soulignée :
.1 norme de fonctionnement du matériel ;
.2 réglages de la luminosité, du gain et du processeur de l'image ;
.3 horizon radar ;
.4 dimensions, formes, aspects et composition des cibles ;
.5 effets du mouvement du navire sur une mer formée ;
.6 conditions de propagation ;
.7 conditions météorologiques ; signaux parasites produits par le retour de mer et le retour de pluie ;
.8 réglage des dispositifs antiparasites ;
.9 secteurs d'ombre ; et
.10 interférences causées par d'autres radars.
6 Des connaissances devraient être acquises sur les facteurs susceptibles de provoquer des erreurs d'interprétation, dont les faux échos, les effets produits par les pylônes et les ouvrages importants situés à proximité, les effets provoqués par les lignes à haute tension lorsqu'elles traversent des fleuves et des estuaires, les échos de deuxième balayage ou plus renvoyés par des objets éloignés.
7 Des connaissances devraient être acquises sur les aides à l'interprétation, notamment les réflecteurs trièdres et les balises radar ; la détection et l'identification des échos de terre ; les effets des particularités topographiques ; de la durée des impulsions et de la largeur des faisceaux ; les obstacles donnant de bons ou mauvais échos ; les facteurs qui déterminent la puissance de l'écho renvoyé par les cibles.

Pratique

Réglage et entretien de l'image
8 Des connaissances devraient être acquises sur ce qui suit :
.1 différents types de mode de présentation de l'image radar ; mouvement relatif non stabilisé avant en haut ; mouvement relatif stabilisé avant en haut, cap en haut, nord en haut et mouvement vrai ;
.2 effets des erreurs sur l'exactitude des renseignements fournis par l'image ; effets d'erreurs du compas sur les images dans les présentations en mouvement relatif stabilisé et en mouvement vrai ; effets d'erreurs de loch sur l'image obtenue dans la présentation en mouvement vrai et effets d'un réglage manuel incorrect de la vitesse sur l'image en mouvement vrai ;
.3 méthodes de détection de réglages incorrects de la vitesse sur les commandes du mouvement vrai ; effets du bruit de fond du récepteur ; limite de sensibilité aux faibles échos, et effets de saturation par le bruit de fond du récepteur, etc. ; réglage des commandes ; critères permettant de reconnaître les réglages optimaux ; nécessité d'effectuer les réglages dans un certain ordre, et effets des erreurs de réglage ; détection et correction des erreurs de réglage :
.3.1 des commandes influant sur la portée de détection ; et
.3.2 des commandes influant sur la précision ;
.4 dangers que présente l'utilisation des appareils radar avec des commandes mal réglées ; et
.5 nécessité de contrôler à intervalles fréquents et réguliers le fonctionnement de l'appareil radar et la relation entre l'indication fournie par le contrôleur de performance et la portée réelle du radar.
Portée et relèvement
9 Des connaissances devraient être acquises sur ce qui suit :
.1 méthodes de mesure des distances ; cercles fixes de distance et cercles de distance variable ;
.2 précision de chaque méthode et comparaison entre les différentes méthodes ;
.3 modes de représentation des indications de distance ; intervalles fixes, compteur numérique et échelles graduées ;
.4 méthodes de mesure des relèvements ; alidade tournante montée sur un disque transparent couvrant l'écran, alidade électronique et autres méthodes ;
.5 précision des relèvements et inexactitudes causées par la parallaxe, le déplacement de la ligne de foi, le mauvais réglage du centre ;
.6 représentation des relèvements ; échelle graduée et compteur numérique ; et
.7 nécessité d'une vérification régulière de la précision des distances et des relèvements, méthodes de dépistage des inexactitudes ; correction de ces dernières ou manière d'en tenir compte.

Techniques de pointage et concept de mouvement relatif

10 Une formation pratique aux techniques de pointage manuel devrait être dispensée, y compris l'emploi du réflectotraceur en vue de l'acquisition d'une compréhension parfaite de la corrélation qui existe entre le mouvement du navire porteur et celui des autres navires, y compris de l'effet des manœuvres pour éviter les abordages. Dans un premier temps, des exercices de pointage simples devraient être prévus afin de donner à l'élève de bonnes notions des constructions géométriques de pointage et du concept de mouvement relatif. Il serait ensuite confronté à des exercices de plus en plus difficiles qui l'amèneraient progressivement à maîtriser tous les aspects du problème. La meilleure manière d'accroître sa compétence est de faire faire à l'élève des exercices en temps réel sur un simulateur ou en utilisant d'autres moyens efficaces.
Identification des échos critiques
11 Une parfaite compréhension devrait être acquise de :
.1 la détermination de la position à l'aide du radar à partir d'échos de terre et d'amers ;
.2 la précision du point obtenu à partir de distances et de relèvements ;
.3 l'importance que revêt la vérification par recoupement de la précision du radar par rapport aux autres aides à la navigation ; et
.4 l'importance de prendre à intervalles réguliers et fréquents les distances et les relèvements lorsqu'on utilise le radar pour prévenir les abordages.
Route et vitesse des autres navires
12 Une parfaite compréhension devrait être acquise :
.1 des différentes méthodes permettant d'obtenir la route et la vitesse des autres navires à partir des distances et des relèvements enregistrés, notamment :
.1.1 du pointage en mouvement relatif non stabilisé ;
.1.2 du pointage en mouvement relatif stabilisé ; et
.1.3 du pointage en mouvement vrai ; et
.2 des rapports entre les observations visuelles et radar, y compris les détails et la précision des évaluations de la route et de la vitesse des autres navires, et de la détection des changements intervenus dans les mouvements des autres navires.
Temps et distance prévus jusqu'au point de rapprochement maximal de navires traversiers, en routes convergentes, ou rattrapants
13 Une parfaite compréhension devrait être acquise de :
.1 l'utilisation des données enregistrées pour obtenir :
.1.1 la distance jusqu'au point de rapprochement maximal et le relèvement correspondant ; et
.1.2 l'heure de rapprochement maximal ; et
.2 l'importance d'observations fréquentes et régulières.
Détection des changements de route et de vitesse des autres navires
14 Une parfaite compréhension devrait être acquise :
.1 des effets des changements de route et/ou de vitesse des autres navires sur leur route sur l'écran radar ;
.2 de l'intervalle de temps entre le changement de route et/ou de vitesse et la détection de ce changement ; et
.3 du danger de petits changements de route ou de vitesse comparativement à des changements importants en relation avec la rapidité et la précision de la détection.
Effets produits par les changements de cap ou de vitesse ou des deux du navire porteur
15 ²Une parfaite compréhension devrait être acquise des effets sur une image en mouvement relatif des mouvements du navire porteur et des effets des mouvements des autres navires ainsi que des avantages de la stabilisation à l'aide du compas dans la représentation en mouvement relatif.
16 S'agissant des images en mouvement vrai, une parfaite compréhension devrait être acquise :
.1 des effets des imprécisions ;
.1.1 des réglages de la vitesse et du cap ; et
.1.2 des données de stabilisation à l'aide du compas dans le cas d'une image stabilisée en mouvement relatif ;
.2 des effets des changements de cap et/ou de vitesse du navire porteur sur la route des autres navires sur l'écran ; et
.3 du rapport entre la vitesse et la fréquence des observations.
Application du Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, tel que modifié
17 Une parfaite compréhension devrait être acquise du rapport entre le Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, tel que modifié, et l'utilisation du radar et notamment :
.1 des manœuvres visant à éviter un abordage, des dangers des déductions tirées de renseignements insuffisants et des légers changements de cap et/ou de vitesse ;
.2 des avantages d'une vitesse sûre lorsqu'on utilise le radar pour éviter les abordages ;
.3 du rapport entre, d'une part, la vitesse et, d'autre part, la distance et l'heure jusqu'au point de rapprochement maximal et les caractéristiques de manœuvre des différents types de navires ;
.4 de la nécessité de bien définir les reports des observations radar et les méthodes de report ;
.5 de l'utilisation du radar par temps clair pour se faire une idée des possibilités et des limites du radar, comparer les observations visuelles à celles effectuées au moyen d'un radar et évaluer ainsi la précision de l'information apportée ;
.6 de la nécessité d'utiliser tôt le radar par temps clair la nuit et lorsqu'il y a des raisons de penser que la visibilité va se détériorer ;
.7 de la comparaison de l'image radar avec les cartes marines ; et
.8 des effets comparatifs des divergences entre les échelles de portée.

FORMATION À L'UTILISATION PRATIQUE DES AIDES DE POINTAGE RADAR AUTOMATIQUES (APRA) ET ÉVALUATION

18 La formation à l'utilisation pratique des aides de pointage radar automatiques (APRA) et l'évaluation des compétences correspondantes devraient :
.1 nécessiter l'achèvement préalable de la formation à l'observation et au pointage radar ou combiner le contenu de cette formation avec celui de la formation décrite aux paragraphes 19 à 35 ci-dessous ;
.2 comprendre l'utilisation de matériel de simulation d'APRA ; et
.3 être conformes à des normes qui ne soient pas inférieures à celles qui sont énoncées aux paragraphes 19 à 35 ci-dessous.
19 Lorsque la formation à l'utilisation des APRA est dispensée dans le cadre de la formation générale prévue en vertu de la Convention STCW de 1978, les capitaines, les seconds et les officiers chargés du quart à la passerelle devraient comprendre les facteurs qui les amèneront à prendre des décisions en fonction des informations fournies par les APRA associées à d'autres données relatives à la navigation, et être également conscients des aspects opérationnels des systèmes électroniques modernes de navigation et des erreurs de ces systèmes, y compris les ECDIS. Cette formation devrait être progressive et être déterminée en fonction des responsabilités de l'individu et des brevets délivrés par les Parties aux termes de la Convention STCW de 1978.

Théorie et démonstration

Risques éventuels d'une dépendance excessive aux APRA
20 Prise de conscience du fait que les APRA ne constituent qu'une aide à la navigation et :
.1 que, du fait de leurs limites, y compris celles de leurs capteurs, il est dangereux de trop se fier aux APRA, notamment pour la veille ; et
.2 qu'il est nécessaire de se conformer en permanence aux Principes à observer lors du quart à la passerelle et aux recommandations concernant la tenue du quart à la passerelle.
Principaux types de systèmes d'APRA et caractéristiques de visualisation
21 Connaissance des principaux types de systèmes d'APRA utilisés et de leurs diverses caractéristiques de visualisation ; compréhension des circonstances dans lesquelles il convient d'utiliser les modes de stabilisation "mer" ou "fond" et les présentations "nord en haut", "cap en haut" ou "avant en haut".
Normes de fonctionnement de l'OMI concernant les APRA
22 Vue d'ensemble des normes de fonctionnement de l'OMI concernant les APRA, notamment des normes relatives à la précision.
Facteurs influant sur le fonctionnement et la précision du système
23 Connaissance des paramètres de fonctionnement des capteurs fournissant des données aux APRA : radar, compas et vitesse, ainsi que des effets d'un mauvais fonctionnement des capteurs sur la précision des données fournies par les APRA.
24 Connaissance :
.1 des effets des limites de discrimination et de précision en relèvement et distance ainsi que des limites de précision des données du compas et de vitesse sur la précision des données fournies par les APRA ; et
.2 des facteurs influant sur la précision des vecteurs.
Capacités et limites de poursuite
25 Connaissance :
.1 des critères de sélection des cibles par acquisition automatique ;
.2 des facteurs permettant de choisir correctement les cibles pour l'acquisition manuelle ;
.3 des effets de la "perte" ou de l'évanouissement des cibles sur la poursuite ; et
.4 des circonstances entraînant la "permutation des cibles" et de ses effets sur les données affichées.
Délais de traitement des données
26 Connaissance des délais afférents à la visualisation des informations traitées qui sont obtenues par les APRA, notamment lors de l'acquisition et de la réacquisition ou lorsque la cible poursuivie effectue des manœuvres.
Alarmes de fonctionnement, leurs avantages et leurs limites
27 Compréhension des utilisations des alarmes de fonctionnement des APRA, de leurs avantages et de leurs limites et aptitude à les régler convenablement, s'il y a lieu, pour éviter leur déclenchement intempestif.
Essais de fonctionnement du système
28 Connaissance :
.1 des méthodes d'essai visant à déceler les défauts de fonctionnement des systèmes d'APRA, y compris essais automatiques de fonctionnement ; et
.2 des précautions à prendre en cas de mauvais fonctionnement.
Acquisition manuelle et automatique des cibles et limites de chaque méthode
29 Connaissance des limites imposées aux deux types d'acquisition en présence de cibles multiples et des répercussions de l'évanouissement et de la permutation des cibles sur l'acquisition.
Vecteurs de mouvement vrai et de mouvement relatif et représentation graphique type des renseignements relatifs aux cibles et des zones dangereuses
30 Connaissance approfondie des vecteurs de mouvement vrai et de mouvement relatif ;
interprétation de la situation à partir des routes et vitesses réelles des cibles, y compris :
.1 l'évaluation des dangers, la déduction du point et de l'heure prévus de rapprochement maximal par une extrapolation dans le temps des vecteurs, l'utilisation des représentations graphiques de zones dangereuses ;
.2 les incidences des changements de cap et/ou de vitesse du navire porteur et/ou des cibles sur le point et l'heure prévus de rapprochement maximal et sur le temps prévu d'arrivée aux zones dangereuses ;
.3 les effets des erreurs affectant les vecteurs et les zones dangereuses ; et
.4 les avantages que présente la permutation entre les vecteurs de mouvement vrai et les vecteurs de mouvement relatif.
Renseignements sur les emplacements antérieurs des cibles poursuivies
31 Aptitude à interpréter des données passées concernant la position des cibles poursuivies et utilisation de ces données pour reconnaître les mouvements récents de cibles et vérifier le bon fonctionnement du dispositif de poursuite des APRA.

Application pratique

Réglage et entretien de l'image
32 Aptitude à effectuer les opérations suivantes :
.1 procédure correcte de mise en marche pour obtenir la visualisation optimale des données fournies par les APRA ;
.2 sélection de la présentation de l'image ; mouvement relatif stabilisé en azimut et mouvement vrai ;
.3 réglage correct de toutes les commandes variables de l'indicateur radar pour obtenir une visualisation optimale des données ;
.4 sélection appropriée des données relatives à la vitesse devant être fournies aux APRA ;
.5 sélection des commandes de pointage des APRA ; acquisition manuelle/automatique, présentation des données sous forme de vecteurs/graphiques ;
.6 sélection de l'échelle-temps des vecteurs/graphiques ;
.7 utilisation de zones d'exclusion lorsque les APRA fonctionnent en mode d'acquisition automatique ; et
.8 vérification du fonctionnement des APRA et des capteurs associés du radar, du compas et de la vitesse.
Essais de fonctionnement du système
33 Aptitude à procéder à des vérifications du système et à déterminer la précision des données des APRA, y compris du dispositif de manœuvre d'essai, par comparaison avec un pointage classique obtenu à partir de l'indicateur.
Obtention des renseignements sur l'indicateur des APRA
34 Aptitude à obtenir des renseignements dans les modes de représentation en mouvement vrai et en mouvement relatif et notamment :
.1 identification des échos critiques ;
.2 vitesse et direction du mouvement relatif des cibles ; rapport à ce point ;
.4 route et vitesse des cibles ;
.5 détection des changements de cap et de vitesse des cibles et limites de cette information ;
.6 effets du changement de cap ou de vitesse, ou des deux, du navire porteur ; et
.7 utilisation de la fonction de manœuvre d'essai.
Application du Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, tel que modifié
35 Sur la base des renseignements affichés, analyse des situations pouvant donner lieu à des abordages ; détermination et exécution des manœuvres visant à éviter des situations rapprochées conformément au Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, tel que modifié, en vigueur.

FORMATION À L'UTILISATION PRATIQUE DES SYSTÈMES DE VISUALISATION DE CARTES ÉLECTRONIQUES ET D'INFORMATION (ECDIS) ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES CORRESPONDANTES
Introduction

36 Lorsque des simulateurs sont utilisés pour la formation à l'utilisation pratique des systèmes de visualisation de cartes électroniques et d'information (ECDIS) ou pour l'évaluation des compétences correspondantes, les recommandations provisoires ci-après devraient être prises en considération lors d'une telle formation ou évaluation.
37 La formation à l'utilisation pratique des ECDIS et l'évaluation des compétences correspondantes devraient :
.1 comprendre l'utilisation de matériel de simulation des ECDIS ; et
.2 être conformes à des normes qui ne soient pas inférieures à celles qui sont énoncées aux paragraphes 38 à 65 ci-dessous.
38 En plus de satisfaire à toutes les normes de fonctionnement applicables qui sont énoncées dans la section A-I/12 du Code STCW, tel que modifié, le matériel de simulation des ECDIS devrait pouvoir simuler le matériel de navigation et les commandes de la passerelle qui satisfont à toutes les normes de fonctionnement applicables adoptées par l'Organisation, comprendre des moyens de générer des sondages et :
.1 créer un environnement de travail en temps réel comprenant les commandes de navigation et les instruments et le matériel de communication correspondant aux tâches de navigation et de veille à exécuter et aux aptitudes de manœuvre à évaluer ; et
.2 simuler de façon réaliste les caractéristiques du navire porteur en eau libre, ainsi que les effets des intempéries, des courants de marée et des courants maritimes.
39 Les démonstrations et travaux pratiques impliquant les ECDIS devraient être effectués, selon qu'il convient, sur simulateur. Les travaux pratiques devraient, de préférence, avoir lieu en temps réel, pour que les élèves prennent mieux conscience des risques d'une mauvaise utilisation des ECDIS. On ne devrait avoir recours à des échelles de temps accélérées que pour les démonstrations.

Généralités

Objectifs d'un programme de formation aux ECDIS
40 La personne qui a suivi un cours sur les ECDIS devrait être capable :
.1 de faire fonctionner le matériel ECDIS, d'utiliser les fonctions de navigation des ECDIS, de sélectionner et d'évaluer toutes les informations pertinentes et de prendre les mesures appropriées en cas de défaut de fonctionnement ;
.2 d'énoncer les erreurs possibles sur les données affichées et les erreurs courantes d'interprétation ; et
.3 d'expliquer pourquoi il ne faut pas se fier exclusivement aux ECDIS ni les considérer comme la seule aide fiable à la navigation.
Théorie et démonstration
41 Étant donné que la sécurité de l'utilisation des ECDIS exige la connaissance et la compréhension des principes fondamentaux qui régissent les données des ECDIS et leur présentation, ainsi que des erreurs dont les données affichées sont susceptibles d'être entachées, étant donné aussi qu'il est nécessaire de connaître et de comprendre les limites des ECDIS et les dangers qu'ils pourraient présenter, plusieurs sessions devraient être consacrées à l'exposé théorique de ces techniques. Ces cours devraient, dans toute la mesure du possible, être présentés dans un contexte familier et utiliser des exemples pratiques, l'enseignement ainsi dispensé étant renforcé durant les exercices sur simulateur.
42 Pour utiliser en toute sécurité le matériel ECDIS et les informations liées à cette technique (utilisation des fonctions de navigation des ECDIS, sélection et évaluation de tous les renseignements pertinents, familiarisation avec l'interface homme-machine des ECDIS), les exercices pratiques et la formation sur simulateur d'ECDIS devraient constituer l'essentiel du cours.
43 Il faudrait, pour la définition des objectifs de la formation, définir une structure des activités. Une spécification détaillée des objectifs de la formation devrait être établie pour chaque sujet entrant dans cette structure.
Exercices sur simulateur
44 Les exercices devraient se faire sur des simulateurs individuels d'ECDIS, ou sur des simulateurs intégraux de navigation avec ECDIS, afin de permettre aux élèves d'acquérir les connaissances pratiques nécessaires. Pour les exercices de navigation en temps réel, il est recommandé que les simulateurs de navigation reproduisent la situation complexe de la navigation. Les exercices devraient donner une formation à l'utilisation des différentes échelles, modes de navigation et modes d'affichage disponibles, pour que les élèves puissent adapter l'utilisation du matériel à la situation rencontrée.
45 Le choix des exercices et des scénarios est régi par les moyens de simulation disponibles. Si l'on dispose d'un ou de plusieurs postes de travail ECDIS et d'un simulateur intégral de navigation, les postes de travail peuvent servir surtout aux exercices élémentaires d'utilisation des fonctions de l'ECDIS et aux exercices de planification du voyage, et les simulateurs intégraux aux exercices se rapportant aux fonctions de surveillance de la route en temps réel, qui devraient être aussi réalistes que possible par rapport à la charge de travail totale d'un quart à la passerelle. Le degré de complexité des exercices devrait s'accroître tout au long du programme, jusqu'à ce que l'élève ait maîtrisé tous les aspects du sujet d'apprentissage.
46 Les exercices devraient donner la plus grande impression de réalisme possible. À cette fin, les scénarios devraient être placés dans des zones maritimes fictives. Les situations, fonctions et tâches correspondant aux divers objectifs d'étude, qui surviennent dans diverses zones maritimes, peuvent être intégrées dans un exercice unique réalisé en temps réel.
47 Le but principal des exercices sur simulateur est de garantir que les élèves comprennent leurs responsabilités en ce qui concerne l'utilisation pratique des ECDIS, eu égard à tous les aspects touchant à la sécurité, et qu'ils soient totalement familiarisés avec le système et le matériel utilisés.
Principaux types d'ECDIS et leurs caractéristiques d'affichage
48 Les élèves devraient acquérir une connaissance des principaux types d'ECDIS utilisés ; de leurs diverses caractéristiques d'affichage, de leur structure de données, et parvenir à comprendre les :
.1 différences entre les cartes vectorielles et les cartes matricielles ;
.2 différences entre ECDIS et ECS ;
.3 différences entre ECDIS et RCDS ;
.4 caractéristiques des ECDIS et leurs différentes solutions ; et
.5 caractéristiques des systèmes à des fins particulières (situations exceptionnelles, situations critiques).
Risques d'une dépendance excessive aux ECDIS
49 La formation à l'utilisation pratique des ECDIS devrait aborder :
.1 les limites des ECDIS en tant qu'outil de navigation ;
.2 le risque en puissance d'un mauvais fonctionnement du système ;
.3 les limites du système, notamment de ses capteurs ;
.4 les erreurs sur les données hydrographiques ; les limites des cartes électroniques vectorielles et matricielles (comparaison entre ECDIS et RCDS et entre ENC et RNC) ; et
.5 le risque d'erreur humaine.
L'accent devrait être mis sur la nécessité d'assurer une veille visuelle convenable et de procéder à des contrôles périodiques, en particulier de la position du navire, au moyen de méthodes indépendantes des ECDIS.
Détection d'erreurs dans la présentation de l'information
50 Il est indispensable, pour une utilisation sûre des ECDIS, de connaître les limites du matériel et de savoir détecter les représentations erronées de l'information. Pendant la formation, il convient d'accorder une attention particulière aux facteurs suivants :
.1 normes de fonctionnement du matériel ;
.2 représentation des renseignements radar sur une carte électronique, élimination des divergences entre l'image radar et la carte électronique ;
.3 éventuelles différences de projection entre une carte électronique et une carte papier ;
.4 éventuelles différences d'échelle (augmentation et diminution de l'échelle) entre la carte électronique affichée et son échelle d'origine ;
.5 effets de l'utilisation de différents systèmes géodésiques pour la localisation ;
.6 effets de l'utilisation de systèmes de référence verticales et horizontales différents ;
.7 effets des mouvements du navire sur houle ;
.8 limites des ECDIS en mode de visualisation à image matricielle ;
.9 possibilités d'erreurs dans la représentation :
.9.1 de la position du navire porteur ;
.9.2 des renseignements fournis par le radar, l'APRA et l'AIS ;
.9.3 de différents systèmes de coordonnées géodésiques ; et
.10 vérification des résultats des corrections manuelles ou automatiques de données :
.10.1 comparaison entre l'image radar et les données de la carte ; et
.10.2 vérification de la position du navire porteur par les autres moyens indépendants de positionnement.
51 Il faudrait expliquer les interprétations erronées des données et les mesures à prendre pour éviter les erreurs d'interprétation. Il convient de donner toute l'importance voulue aux facteurs suivants et à leurs effets :
.1 fait de ne pas tenir compte de l'augmentation de l'échelle de l'affichage ;
.2 fait d'accepter sans réfléchir la position donnée pour le navire porteur ;
.3 fait de confondre les modes de visualisation ;
.4 fait de confondre les échelles des cartes ;
.5 fait de confondre les systèmes géodésiques ;
.6 différents modes de présentation ;
.7 différents modes de stabilisation vectorielle ;
.8 différences entre le nord vrai et le nord déterminé par le compas gyroscopique (radar) ;
.9 utilisation du même système géodésique ;
.10 utilisation de l'échelle appropriée des cartes ;
.11 utilisation du capteur le mieux adapté à la situation et aux circonstances considérées ;
.12 saisie des valeurs correctes en ce qui concerne les données de sécurité :
.12.1 isobathe de sécurité du navire porteur ;
.12.2 profondeur de sécurité (eaux saines) ; et
.12.3 événements ; et
.13 utilisation correcte de toutes les données disponibles.
52 Il convient de bien comprendre que le RCDS n'est qu'une aide à la navigation et que, lorsqu'il fonctionne en mode RCDS, l'équipement ECDIS devrait être utilisé conjointement avec un portefeuille approprié de cartes papier à jour :
.1 il faut bien comprendre les différences de fonctionnement en mode RCDS, telles qu'indiquées dans la circulaire SN.1/Circ.207/Rev.1 intitulée "Différences entre les modes RCDS et ECDIS" ; et
.2 quel que soit leur mode de fonctionnement, les ECDIS devraient, au cours de la formation, être utilisés avec un portefeuille approprié de cartes à jour.
Facteurs affectant la performance et la précision du système
53 Les élèves devraient acquérir une compréhension élémentaire des principes des ECDIS, ainsi qu'une connaissance pratique complète de ce qui suit :
.1 mise en route et réglage des ECDIS, connexion des capteurs de données : récepteurs des systèmes de radionavigation et de navigation par satellite, radar, gyrocompas, loch, sondeur à écho ; précision et limites de ces capteurs, y compris les effets des erreurs de mesure, et l'exactitude des renseignements sur la position du navire, des manœuvres sur la justesse des données fournies par les indicateurs du cap, les effets des variations du compas sur la précision de l'indication de la route, l'effet d'eaux peu profondes sur la justesse des données fournies par le loch, l'effet de la correction des données fournies par le loch sur la justesse du calcul de la vitesse et l'effet de perturbations (état de la mer) sur la précision des données fournies par le sondeur à écho ; et
.2 normes de fonctionnement des systèmes de visualisation des cartes électroniques et d'information, adoptées par l'Organisation et actuellement en vigueur.

Application pratique

Réglage et entretien de l'image
54 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 procédure correcte de mise en marche pour obtenir la visualisation optimale des données fournies par les ECDIS ;
.2 sélection de la présentation de l'image (affichage normalisé, image de base, tous autres renseignements affichés individuellement sur demande) ;
.3 réglage correct de toutes les commandes variables de l'indicateur radar/APRA pour obtenir une visualisation optimale des données ;
.4 sélection d'une configuration commode ;
.5 sélection, selon qu'il convient, des données relatives à la vitesse devant être fournies aux ECDIS ;
.6 sélection de l'échelle temps des vecteurs ; et
.7 vérification du fonctionnement des capteurs de position et de vitesse, du radar/de l'APRA, du compas et des ECDIS.
Utilisation pratique des cartes électroniques
55 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 principales caractéristiques d'affichage des données des ECDIS et sélection des informations appropriées pour les tâches de navigation ;
.2 fonctions automatiques nécessaires pour surveiller la sécurité du navire, telles qu'affichage de la position, du cap/cap au gyrocompas, de la vitesse, des valeurs de sécurité et de l'heure ;
.3 fonctions manuelles (à l'aide du curseur, de l'alidade électronique, des cercles de distance) ;
.4 sélection et modification du contenu d'une carte électronique ;
.5 mise à l'échelle (y compris réduction et augmentation d'échelle) ;
.6 zoom ;
.7 établissement des données de sécurité du navire porteur ;
.8 utilisation du mode d'affichage de jour ou de nuit ;
.9 lecture de tous les symboles et de toutes les abréviations des cartes ;
.10 utilisation de différents types d'alidades et de barres électroniques pour obtenir des renseignements sur la navigation ;
.11 visualisation de la zone dans différentes directions et retour à la position du navire ;
.12 identification de la zone voulue en utilisant les coordonnées géographiques ;
.13 affichage des couches de données indispensables qui correspondent à la situation de navigation ;
.14 sélection de données appropriées et ne prêtant pas à équivoque (position, cap, vitesse, etc.) ;
.15 saisie des notes du navigateur ;
.16 utilisation de la présentation "nord en haut" et d'autres orientations ; et
.17 utilisation des modes de présentation en mouvement vrai et en mouvement relatif.
Planification de la route
56 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 mise en mémoire des caractéristiques du navire dans les ECDIS ;
.2 sélection de la zone océanique pour la planification de la route :
.2.1 examen des eaux que le navire doit traverser ; et
.2.2 modification de l'échelle de la carte ;
.3 vérifier que des cartes appropriées et à jour sont disponibles ;
.4 planification de la route sur un écran au moyen des ECDIS, à l'aide de l'éditeur graphique, compte tenu de la navigation loxodromique et orthodromique :
.4.1 utilisation de la base de données de l'ECDIS pour obtenir des données de navigation, des données hydrométéorologiques et autres données ;
.4.2 prise en compte du rayon de giration et des points/lignes de manœuvre de la barre, lorsqu'ils sont exprimés à l'échelle de la carte ;
.4.3 indication des profondeurs et zones dangereuses et affichage des isobathes de sécurité ;
.4.4 indication des points de route avec les isobathes franchies et les déviations de route critiques et ajout, modification et suppression de points de route ;
.4.5 prise en compte de la vitesse de sécurité ;
.4.6 vérification de la route prévue du point de vue de la sécurité de la navigation ; et
.4.7 émission d'alarmes et d'avertissements ;
.5 établissement du plan de route, les calculs étant réalisés sous forme de tableau comprenant notamment :
.5.1 sélection des points de route ;
.5.2 récapitulation des points de route ;
.5.3 notes de planification ;
.5.4 ajustement d'une route prévue ;
.5.5 vérification de la route prévue du point de vue de la sécurité de la navigation ;
.5.6 établissement d'un autre plan de route possible ;
.5.7 sauvegarde des routes prévues, mise en mémoire et transfert ou suppression de routes ;
.5.8 établissement d'une copie graphique de l'écran du moniteur et impression de la route ;
.5.9 relecture et modification de la route prévue ;
.5.10 établissement des valeurs de sécurité en fonction des dimensions et des paramètres de manœuvre du navire ;
.5.11 établissement d'un plan de route de secours ; et
.5.12 fonction de plusieurs routes.
Surveillance de la route
57 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 utilisation de données indépendantes pour contrôler la position du navire ou utilisation d'autres systèmes intégrés aux ECDIS ;
2 utilisation de la fonction de visualisation de la zone à l'avant du navire :
.2.1 changement de cartes et modification des échelles ;
.2.2 examen des cartes marines ;
.2.3 sélection de la durée du vecteur ;
.2.4 prédiction de la position du navire pour un certain intervalle de temps ;
.2.5 modification de la route prévue (modification du plan de route) ;
.2.6 introduction de données indépendantes pour calculer les corrections pour la dérive due au vent et aux courants ;
.2.7 réaction appropriée après le déclenchement de l'alarme ;
.2.8 introduction de corrections pour tenir compte des divergences entre systèmes géodésiques ;
.2.9 affichage de labels de pointage le long de la route du navire ;
.2.10 introduction manuelle de la position du navire ; et
.2.11 mesure des coordonnées, du cap, des relèvements et des distances sur une carte.
Traitement des alarmes
58 Les connaissances et aptitudes nécessaires devraient être acquises pour interpréter tous les types de systèmes, tels que les capteurs de navigation, indicateurs, alarmes et avertisseurs sur les données et les cartes, et pour réagir de manière appropriée, y compris en déclenchant le système d'alarme visuelle et sonore, dans les cas suivants :
.1 absence de la carte suivante dans la base de données de l'ECDIS ;
.2 franchissement de l'isobathe de sécurité ;
.3 dépassement des limites de déviation de route ;
.4 déviation par rapport à la route prévue ;
.5 rapprochement d'un point de route ;
.6 rapprochement d'un point critique ;
.7 différence entre l'heure calculée d'arrivée à un point de route et l'heure effective ;
.8 information sur la réduction ou l'augmentation d'échelle ;
.9 rapprochement d'un danger isolé pour la navigation ou d'une zone dangereuse ;
.10 traversée d'une zone spécifiée ;
.11 choix d'un système géodésique différent ;
.12 rapprochement d'autres navires ;
.13 achèvement du quart ;
.14 mise en marche de la minuterie ;
.15 défaillance lors de la vérification du système ;
.16 défaut de fonctionnement du système de localisation utilisé dans l'ECDIS ;
.17 erreur d'estime ; et
.18 incapacité de déterminer la position du navire à l'aide du système de navigation.
Correction manuelle de la position du navire et des paramètres du déplacement du navire
59 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises en matière de correction manuelle :
.1 de la position du navire estimée lorsque le récepteur de navigation par satellite et de radionavigation est mis hors circuit ;
.2 de la position du navire lorsque les coordonnées obtenues automatiquement sont inexactes ; et
.3 des valeurs du cap et de la vitesse.
Mentions dans le journal de bord
60 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 enregistrement automatique des données du voyage ;
.2 reconstitution de la route parcourue compte tenu de ce qui suit :
.2.1 supports d'enregistrement ;
.2.2 intervalles d'enregistrement ;
.2.3 vérification de la base de données utilisée ;
.3 consultation des mentions portées dans le journal de bord électronique ;
.4 enregistrement instantané dans le journal de bord électronique ;
.5 modification de l'heure du navire ;
.6 introduction des données supplémentaires ;
.7 impression du contenu du journal de bord électronique ;
.8 réglage des intervalles d'enregistrement automatique ;
.9 composition des données et établissement de rapports sur le voyage ; et
.10 raccordement à l'enregistreur des données du voyage (VDR).
Mise à jour des cartes
61 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 mise à jour manuelle des cartes électroniques. Il faudrait veiller tout particulièrement à ce que les ellipsoïdes de référence coïncident et que les mêmes unités de mesure soient utilisées sur la carte et dans le texte de correction ;
.2 mise à jour semi-automatique des cartes électroniques à l'aide des données d'un support électronique dont le format correspond à celui de la carte électronique ; et
.3 mise à jour automatique des cartes électroniques grâce aux fichiers de mise à jour obtenus par des lignes de communication de données électroniques.
Dans les séances qui reposent sur des renseignements qui n'ont pas été mis à jour pour créer une situation critique, les élèves devraient être tenus de procéder à une mise à jour ad hoc de la carte.
Utilisation pratique des ECDIS lorsqu'ils sont raccordés à un radar/une APRA
62 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 raccordement d'une APRA à un ECDIS ;
.2 indication des vecteurs vitesse des cibles ;
.3 indication de la route des cibles ;
.4 mise en mémoire des routes des cibles ;
.5 visualisation du tableau des cibles ;
.6 vérification de la superposition de l'image radar avec les accidents géographiques indiqués sur la carte ;
.7 simulation d'une ou plusieurs manœuvres ;
.8 correction de la position du navire porteur moyennant un point de référence acquis par APRA ; et
.9 corrections à l'aide de l'alidade et de la barre électronique de l'APRA.
Voir également la section B-I/12 intitulée "Recommandations concernant l'utilisation de simulateurs" (qui portent sur le radar et l'APRA), en particulier les paragraphes 17 à 19 et 36 à 38.
Utilisation pratique des ECDIS lorsqu'ils sont raccordés à un AIS
63 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 interface avec un AIS ;
.2 interprétation des données fournies par l'AIS ;
.3 indication des vecteurs vitesse des cibles ;
.4 indication de la route des cibles ; et
.5 mise en mémoire des routes des cibles.
Alarmes de fonctionnement, leurs avantages et leurs limites
64 Les élèves devraient acquérir une compréhension des utilisations des alarmes de fonctionnement des ECDIS, de leurs avantages et de leurs limites et une aptitude à les régler convenablement, s'il y a lieu, pour éviter leur déclenchement intempestif.
Essais de fonctionnement du système
65 Des connaissances théoriques et pratiques devraient être acquises dans les domaines suivants :
.1 méthodes de vérification permettant de déceler des défauts de fonctionnement des ECDIS, y compris essais automatiques de fonctionnement ;
.2 précautions à prendre en cas de défaut de fonctionnement ; et
.3 dispositifs de secours appropriés (transfert et navigation au moyen du système de secours).
Analyse des prestations
66 L'instructeur devrait analyser les résultats de tous les exercices exécutés par tous les élèves et les imprimer. Le temps consacré à l'examen de la prestation des élèves devrait occuper
10 % à 15 % du temps total employé par les exercices sur simulateur.

NORMES DE FONCTIONNEMENT RECOMMANDÉES POUR LES TYPES DE SIMULATEURS NON OBLIGATOIRES

67 On trouvera dans les sections ci-après les normes de fonctionnement du matériel de simulation non obligatoire utilisé pour la formation et/ou l'évaluation des compétences ou pour la démonstration des aptitudes. Les domaines simulés comprennent, sans toutefois s'y limiter, ce qui suit :
.1 navigation et tenue du quart ;
.2 manœuvre du navire ;
.3 manutention et arrimage de la cargaison ;
.4 notification et radiocommunications ; et
.5 fonctionnement des machines principales et auxiliaires.
Simulateur de navigation et de tenue du quart
68 Le matériel de simulation de navigation et de tenue du quart ne devrait pas seulement satisfaire à toutes les normes de fonctionnement applicables énoncées dans la section A-I/12, mais également être capable de simuler le matériel de navigation et les commandes de la passerelle qui satisfont à toutes les normes de fonctionnement applicables adoptées par l'Organisation et devrait incorporer des moyens permettant de fournir des sondes et :
.1 de créer un environnement d'exploitation en temps réel, comprenant les instruments et le matériel de navigation et de communication correspondant aux tâches de navigation et de tenue du quart à effectuer et aux aptitudes de manœuvre à évaluer ;
.2 de fournir un scénario visuel réaliste de jour ou de nuit, y compris une visibilité variable, ou de nuit seulement, tel que vu depuis la passerelle, avec un champ de vision horizontal minimal, permettant à l'élève de voir des secteurs convenant aux tâches et aux objectifs liés à la navigation et à la tenue du quart ; et
.3 de simuler de manière réaliste la dynamique du navire porteur dans des conditions d'eau libre, y compris les effets des conditions atmosphériques, des courants de marée, des courants et de l'interaction avec d'autres navires ; et
.4 de simuler de manière réaliste les procédures de communication de STM
navire/terre.
Simulateur de manœuvre du navire
69 En plus de satisfaire aux normes de fonctionnement énoncées au paragraphe 37, le simulateur de manœuvre du navire devrait :
.1 fournir un scénario visuel réaliste, tel que vu depuis la passerelle de jour et de nuit avec une visibilité variable sur un champ de vision horizontal minimal, permettant à l'élève de voir des secteurs convenant aux tâches et aux objectifs de formation liés à la manœuvre du navire ; et
.2 simuler de manière réaliste la dynamique du navire porteur dans des eaux resserrées, y compris les effets des eaux peu profondes et des bancs.
70 Lorsque l'on utilise des modèles réduits pilotés pour simuler la manœuvre des navires, ce matériel devrait non seulement satvalideisfaire aux normes de fonctionnement énoncées aux paragraphes 68.3 et 69.2, mais aussi :
.1 être conçu de manière à reproduire à l'échelle exacte les dimensions, les surfaces, le volume et le déplacement, la vitesse, le temps et le taux de giration d'un navire réel ; et
.2 être doté de commandes de gouvernail et de machines réglées à l'échelle-temps exacte.
Simulateur de manutention et d'arrimage de la cargaison
71 Un simulateur de manutention de la cargaison devrait être capable de simuler un matériel de manutention de la cargaison et de commande des opérations qui satisfait à toutes les normes de fonctionnement applicables adoptées par l'Organisation et devrait incorporer des moyens permettant :
.1 de créer un environnement d'exploitation réel, comprenant un poste de contrôle de la cargaison doté des instruments nécessaires selon le type particulier de système de cargaison simulé ;
.2 d'établir un modèle des fonctions de chargement et de déchargement ainsi que des données de stabilité et de contraintes correspondant aux tâches relatives à la manutention de la cargaison à effectuer ainsi qu'aux aptitudes à évaluer ; et
.3 de simuler les opérations de chargement, de déchargement, de ballastage et de déballastage et les calculs connexes appropriés concernant la stabilité, l'assiette, la gîte, la résistance longitudinale, les contraintes de torsion et la stabilité après avarie.
Simulateur des communications du SMDSM
72 Le matériel de simulation des communications du SMDSM devrait être capable de simuler un matériel de communication du SMDSM qui satisfait à toutes les normes de fonctionnement applicables adoptées par l'Organisation et devrait comporter des moyens permettant :
.1 de simuler le fonctionnement du matériel en ondes métriques, du matériel ASN à ondes métriques, du matériel NAVTEX, des RLS et du récepteur de veille prescrits pour le certificat restreint d'opérateur ;
.2 de simuler le fonctionnement de stations terriennes de navires INMARSAT des types A, B et C, de l'IDBE en ondes hectométriques/décamétriques, de l'ASN à ondes hectométriques/décamétriques, du matériel en ondes métriques, de l'ASN à ondes métriques, du matériel NAVTEX, des RLS et du récepteur de veille prescrits pour le Certificat général d'opérateur ;
.3 de fournir des communications vocales avec bruit de fond ;
.4 de fournir un moyen de communication avec impression de texte ; et
.5 de créer un environnement d'exploitation en temps réel constitué par un système intégré incorporant au moins un poste pour l'instructeur/évaluateur et au moins deux stations de navire ou terriennes du SMDSM.
Simulateur du fonctionnement des machines principales et auxiliaires
73 Le matériel de simulation de la chambre des machines devrait être capable de simuler un système de machines principales et auxiliaires et devrait incorporer des moyens permettant :
.1 de créer un environnement en temps réel représentant les opérations en mer et au port et incorporant des dispositifs de communication et simulant les appareils de propulsion principaux et auxiliaires appropriés et les tableaux de commande voulus ;
.2 de simuler les sous-systèmes appropriés qui devraient comprendre, sans s'y limiter, la chaudière, l'appareil à gouverner, les systèmes d'alimentation électrique principale et secondaire, y compris les sources d'alimentation d'urgence et les systèmes de combustible, d'eau de refroidissement, de réfrigération et les circuits d'assèchement et de ballastage ;
.3 de surveiller et d'évaluer le fonctionnement des machines et les systèmes de télédétection ;
.4 de simuler des défauts de fonctionnement des machines ;
.5 de modifier les conditions externes variables de manière à influencer les opérations simulées : conditions météorologiques, tirant d'eau du navire, températures de l'eau de mer et de l'air ;
.6 de modifier les conditions externes contrôlées par l'instructeur : vapeur sur le pont, vapeur dans les locaux habités, air sur le pont, conditions de givrage, grues de pont, forte puissance, poussée d'étrave, chargement du navire ;
.7 de modifier la dynamique du simulateur contrôlée par l'instructeur : marche d'urgence, réactions des processus, réactions du navire ; et
.8 d'offrir un moyen d'isoler certains processus tels que vitesse, circuit électrique, circuit d'huile diesel, circuit d'huile de graissage, circuit d'huile lourde, circuit d'eau de mer, circuit de vapeur, chaudière de récupération et turbogénératrice, pour exécuter certaines tâches particulières de formation.

Section B-I/13
Recommandations concernant le déroulement des essais

(Aucune disposition)

Section B-I/14
Recommandations concernant les responsabilités des compagnies ainsi que celles des capitaines et des membres d'équipage

Compagnies
1 Les compagnies devraient fournir des programmes d'introduction propres à chaque navire en vue d'aider les gens de mer récemment engagés à se familiariser avec l'ensemble des procédures et de l'équipement ayant trait à leurs domaines de responsabilité. Les compagnies devraient également s'assurer que :
.1 tous les gens de mer servant à bord d'un navire équipé d'embarcations de sauvetage à mise à l'eau en chute libre reçoivent une formation de familiarisation aux procédures d'embarquement et de mise à l'eau applicables à ce type d'embarcations de sauvetage ;
.2 avant d'embarquer, les gens de mer désignés comme devant faire partie de l'équipage chargé des embarcations de sauvetage à mise à l'eau en chute libre ont reçu une formation appropriée aux opérations d'embarquement, de mise à l'eau et de récupération de telles embarcations, et qu'ils ont participé au moins une fois à une mise à l'eau en chute libre ; et
.3 le personnel appelé à faire fonctionner le matériel SMDSM reçoive une formation de familiarisation à ce système, lorsqu'il embarque et à des intervalles appropriés par la suite.
2 La formation de familiarisation prescrite au paragraphe 3 de la section A-1/14 devrait permettre d'acquérir au moins les aptitudes qui correspondent à la capacité à exercer et aux tâches et responsabilités à assumer ci-après :
Limites de conception et d'exploitation
.1 Aptitude à comprendre et à observer correctement toutes les limites d'exploitation imposées aux navires et à comprendre et à appliquer les limitations de performance, y compris les limites de vitesse dans des conditions météorologiques défavorables, qui visent à garantir la sécurité des personnes, du navire et de la cargaison.
Procédures d'ouverture, de fermeture et de verrouillage des ouvertures de coque
.2 Aptitude à appliquer correctement les procédures établies pour le navire concernant l'ouverture, la fermeture et le verrouillage des portes d'étrave, arrière et latérales et des rampes et à faire fonctionner correctement les systèmes connexes.
Législation, codes, recueils de règles et accords concernant les navires rouliers à passagers
.3 Aptitude à comprendre et à appliquer les prescriptions internationales et nationales relatives aux navires rouliers à passagers qui sont applicables au navire intéressé et aux tâches à accomplir.
Prescriptions en matière de stabilité et limites de contraintes
.4 Aptitude à tenir dûment compte des limites des contraintes pouvant s'exercer sur les parties vulnérables du navire, telles que les portes d'étrave et autres dispositifs de fermeture qui assurent l'étanchéité à l'eau, et des aspects particuliers liés à la stabilité susceptibles de compromettre la sécurité des navires rouliers à passagers.
Procédures d'entretien du matériel spécial à bord des navires rouliers à passagers
.5 Aptitude à appliquer correctement les procédures de bord pour l'entretien du matériel propre aux navires rouliers à passagers tel que les portes d'étrave, arrière et latérales et les rampes, les dalots et les systèmes connexes.
Manuels et calculateurs de chargement et de saisissage de la cargaison
.6 Aptitude à utiliser correctement les manuels de chargement et de saisissage pour tous les types de véhicules et de voitures ferroviaires, s'il y a lieu, ainsi qu'à calculer et à appliquer les limites des contraintes pouvant s'exercer sur les ponts-garages.
Zones de marchandises dangereuses
.7 Aptitude à faire observer correctement les précautions spéciales et les limites applicables aux zones de marchandises dangereuses désignées.
Procédures d'urgence
.8 Aptitude à veiller à l'application appropriée de toute procédure spéciale visant à :
.8.1 empêcher ou réduire l'entrée d'eau sur les ponts-garages ;
.8.2 éliminer l'eau des ponts-garages ; et
.8.3 réduire au minimum les effets de l'eau sur les ponts-garages.
Capitaine
3 Le capitaine devrait prendre toutes les mesures nécessaires pour appliquer toutes les instructions de la compagnie conformément aux dispositions de la section A-I/14. Au nombre de ces mesures figurent les suivantes :
.1 identifier tous les gens de mer nouvellement employés à bord du navire avant de leur confier la moindre fonction ;
.2 donner la possibilité à tous les gens de mer nouvellement employés :
.2.1 de visiter les locaux dans lesquels ils effectueront leurs principales tâches ;
.2.2 de se familiariser avec l'emplacement, les commandes et les caractéristiques de présentation du matériel qu'ils manieront ou utiliseront ;
.2.3 de mettre le matériel en route, lorsque cela est possible, et d'effectuer les tâches à l'aide des commandes ; et
.2.4 d'observer une personne qui connaît déjà le matériel, les procédures et autres dispositions et qui peut communiquer dans une langue que l'intéressé comprend et de lui poser des questions ; et
.3 prévoir une période convenable de supervision si l'on soupçonne tant soit peu que le marin nouvellement employé n'est pas familiarisé avec le matériel, les procédures ou les autres dispositions dont il a besoin pour s'acquitter correctement de ses fonctions.
Membres de l'équipage
4 Les gens de mer nouvellement affectés à un navire devraient profiter pleinement de toutes les occasions qui leur sont données de se familiariser avec le matériel, les procédures et autres dispositions dont ils ont besoin pour s'acquitter correctement de leurs tâches. Dès qu'ils arrivent à bord pour la première fois, les gens de mer ont le devoir de se familiariser avec leur milieu de travail, plus particulièrement avec le matériel, les procédures ou les dispositifs nouveaux ou peu familiers.
5 Les gens de mer qui n'acquièrent pas rapidement la familiarité requise pour s'acquitter de leurs tâches sont tenus d'en avertir leur supérieur ou le membre de l'équipage désigné conformément au paragraphe 2.2 de la section A-I/14 et d'identifier le matériel, les procédures ou les dispositifs qui ne leur sont pas encore familiers.

Section B-I/15
Recommandations concernant les dispositions transitoires

(Aucune disposition)