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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)


ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT


1° La mention :
« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT »,
est remplacée par la mention :
« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER ».


II.-Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)


1° Sont ajoutées les mentions :


DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysages

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité évaluation environnementale du service connaissance aménagement durable et évaluation


2° Sont supprimées les mentions :


DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Bretagne

Chef de la division eau

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Chef de la division eaux, milieux aquatiques et ressources minérales au sein du service biodiversité et ressources naturelles


III.-Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)


1° Sont ajoutées les mentions :


DIRECTIONS

FONCTIONS

DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre

Chef du service prospective, aménagement et connaissance du territoire

Chef de la mission développement durable et évaluation environnementale

DEAL de Guadeloupe-antenne Saint-Martin

Chef du service territoires, mer et développement durable à Saint-Martin-préfecture


2° Sont supprimées les mentions :


DIRECTIONS

FONCTIONS

DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre

Chef du service de l'aménagement du territoire et de l'organisation du littoral

Chef du service de la mission développement durable et évaluation environnementale