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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2016-MA-25 du 1er juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l‘association pour le développement des études archéologiques, historiques, linguistiques et naturalistes du centre-est de la Corse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Voce Nustrale)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2016-MA-25 du 1er juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l‘association pour le développement des études archéologiques, historiques, linguistiques et naturalistes du centre-est de la Corse pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Voce Nustrale)


L‘association pour le développement des études archéologiques, historiques, linguistiques et naturalistes du centre-est de la Corse est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.